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Foraine, RĂȘve et Haut passage

La Foraine, le RĂȘve et le Haut passage sont des droits de traites (de douane), sous l'Ancien RĂ©gime en France, concernant les Ă©changes commerciaux entre le Languedoc, le Lyonnais et la Provence.

Foraine

La foraine est un droit sur les aliments et les bestiaux allant :

  • du Languedoc vers le Comtat, le DauphinĂ© et la Provence.
  • de Lyon vers la MĂ©diterranĂ©e, la franche-ComtĂ©, la Suisse, l'Allemagne, la Savoie, le PiĂ©mont, l'Espagne.
  • de Provence vers le DauphinĂ©.
  • les foires d'Arles, de Beaucaire et de Lyon en sont exemptĂ©es.

RĂȘve

Le rĂȘve, Ă©tabli en , Ă©tait un droit d'exportation fixĂ©, d'abord Ă  deux deniers par livre, puis Ă  quatre deniers par livre, s'appliquant au vin, aux grains, aux poissons, Ă  la viande, au foin, etc. Il s'agissait d'une "foraine" moins Ă©levĂ©e pour les marchandises allant de Lyon vers la Bresse, le Bugey, le DauphinĂ© et la Provence.

Haut passage

Le haut passage Ă©tait le plus ancien des droits de traite : Ă©tabli par le mandement du et organisĂ© par celui du suivant, il tirait son nom de taxes levĂ©es sur les toiles et le fil et se payait aux maĂźtres des ports et des passages du royaume pour avoir la libertĂ© d'en faire sortir des marchandises dont la traite Ă©tait prohibĂ©e. Son tarif Ă©tait de sept deniers par livre. Son taux Ă©tait compris entre celui de la "Foraine" et celui du "rĂȘve"

Tarifs

Les tarifs devaient ĂȘtre affichĂ©s Ă  la vue des utilisateurs. Mais les employĂ©s de la Ferme gĂ©nĂ©rale les appliquaient dans la confusion et le plus grand arbitraire.

Références

    Articles connexes

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