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Droit de timbre (presse)

Le droit de timbre est un ancien impôt sur les journaux. C'est un outil central des politiques publiques de contrôle de la presse aux XVIIIe et XIXe siècles en Europe.

Histoire

Le « droit de timbre » existait dans d'autres pays avant d'ĂŞtre importĂ© en France, oĂą il est devenu un outil important. Dès 1712, la presse britannique fut soumise Ă  un droit de timbre sur chaque exemplaire. Son montant est fortement rĂ©duit en 1836, pour revenir Ă  un pence, quatre fois moins qu'avant[1], ce qui se traduit par la crĂ©ation de 17 hebdomadaires et une progression de 70 % du tirage cumulĂ© de la presse britannique en seulement six ans.

En France, le fondateur de La Presse, Émile de Girardin s'inspire de ce progrès de l'autre côté de la Manche pour proposer en 1837 un projet de loi visant à augmenter le droit de poste, mais abolir le "droit de timbre" pour tous les imprimés. En Belgique, lors de Révolution de 1848, le gouvernement décide la suppression du droit de timbre', par la loi du .

Sous le Second Empire, l'abonnement individuel est imposĂ© comme seule forme de diffusion hors de la ville d'Ă©dition, confĂ©rant un monopole postal, qui permet d'imposer un timbre-taxe, allant de 4 Ă  6 centimes selon les rĂ©gions et qui va durer. Les journaux littĂ©raires, scientifiques ou industriels, eux, ne sont soumis ni Ă  l'autorisation prĂ©alable, ni au cautionnement et le dĂ©cret du les a exemptĂ©s du droit de timbre[2], ce qui favorise l'apparition de nouveaux journaux Ă©conomiques, comme La Semaine financière en 1854 et Le Journal des Actionnaires en 1856.

En 1870, les Ă©diteurs français de journaux gĂ©nĂ©ralistes se plaignent toujours de supporter un droit de timbre de 5 centimes par numĂ©ro qui fait plus que doubler les frais de transport par la poste, s'Ă©levant eux Ă  4 centimes.

Ensuite, le droit de timbre est un moyen d'encourager et favoriser le développement d'une petite presse, qui est elle exonérée du droit de timbre, et tolérée car elle se limite au divertissement (littérature, théâtre, vie parisienne et échos discrets sur la vie de salon de l'époque).

Notes et références

Voir aussi

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