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Droit de régale

La Régale ou droit de régale est l'ensemble des droits que le roi de France avait sur les diocèses catholiques qui temporairement n'avaient pas d'évêque titulaire. On distinguait la régale temporelle qui donnait au roi les revenus de l'évêché et la régale spirituelle qui permettait au roi de pourvoir pendant la vacance aux bénéfices qui étaient à la collation[1] de l'évêque.

Présentation

Le droit de régale fut la cause de deux conflits entre la papauté et les rois de France :

L'évêque d'Auxerre Guillaume de Seignelay (1207 – 1219) obtient de Philippe Auguste la suppression des régales pour son diocèse[2].

Notes et références

  1. C’est-à-dire que le droit de conférer le bénéfice appartenait à l'évêque.
  2. Vaast-Barthélemy Henry, Mémoires historiques sur la ville de Seignelay, département de l'Yonne, depuis sa fondation au VIIIe siècle, jusqu'en 1830..., t. 1, Avallon, Éd. Comynet, , 369 p. (lire en ligne), p. 167

Voir aussi

Bibliographie

  • AbbĂ© Du Buisson, TraitĂ© de la rĂ©gale imprimĂ© par l'ordre de monsieur l'Ă©vĂŞque de Pamiers, pour la dĂ©fense des droits de son Ă©glise, 1680 (lire en ligne)
  • Gaspard Audoul, TraitĂ© de l'origine de la rĂ©gale, chez Jacques Collombat, Paris, 1708 (lire en ligne)
  • Marc Dubruel, « L'extension de la rĂ©gale Ă  tous les Ă©vĂŞchĂ©s de France. L'obligation imposĂ©e aux Ă©vĂŞques de faire enregistrer leur serment de fidĂ©litĂ© Ă  la chambre des comptes. Lettres inĂ©dites des Ă©vĂŞques de Pamiers et de Grenoble et du P. de la Chaize », dans Bulletin de littĂ©rature ecclĂ©siastiques, 1911, tome 12, p. 365-379, p. 413-434
  • Marc Dubruel, « La Cour de Rome et l'extension de la rĂ©gale », dans Revue d'histoire de l'Église de France, 1923, no 43, p. 161-184, no 45, p. 465-492

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