DiplĂ´me d'octobre
Le Diplôme d'octobre (en allemand Oktoberdiplom pour Kaiserliches Diplom vom 20. Oktober 1860 (R.G.Bl. 226/1860) zur Regelung der inneren staatsrechtlichen Verhältnisse der Monarchie) est une loi constitutionnelle autrichienne du [1]. Le système gouvernemental néo-absolutiste qui avait été mis en place en 1851 par la Silvesterpatent avait été un échec politique et militaire en Italie du nord (bataille de Magenta et de Solférino)
Contenu
Le Diplôme d'octobre est édicté sous forme de manifeste par François-Joseph Ier d'Autriche. Il contient les bases de la nouvelle constitution d'une monarchie constitutionnelle. Rédigé par un conseil de cent membres qualifiés dans les domaines des finances et de l'économie, le texte n'a cependant qu'une importance faible du point de vue législatif. La politique extérieure et tout ce qui concerne la guerre restent également du seul ressort de l'empereur.
Le texte est un compromis entre les tendances centralistes des populations germanophones et les aspirations fédéralistes des autres nationalités. Il est prévu que les quelques diètes obtiennent une large autonomie vis-à -vis du Conseil d'Empire. Le compromis ne parvient toutefois pas à satisfaire les membres du Parti libéral allemand ni les Hongrois qui réagissent à leur incorporation dans le Conseil d'Empire commun par un refus de payer les impôts. La résistance générale au texte mène quatre mois plus tard à sa révision et à son remplacement par la Patente de février le .
Bibliographie
- (de) Walter Goldinger, Von Solferino bis zum Oktoberdiplom. Dans : Festschrift für Leo Santifaller anlässlich seines sechzigsten Geburtstages, gewidmet vom Österreichischen Staatsarchiv sowie von in- und ausländischen Archivaren und Freunden, 24. Juli 1950 (= Mitteilungen des Österreichischen Staatsarchiv 3). Wien 1950, 106-126.
Notes et références
- (de) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en allemand intitulé « Oktoberdiplom » (voir la liste des auteurs).