Convention de Paris

L'expression Convention de Paris peut être utilisée pour désigner plusieurs instruments internationaux.

• 1865 : Convention monétaire de Paris du 23 décembre 1865.
• 1883 : Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, signée le 20 mars 1883 entre onze partenaires (France, Belgique, Brésil, Espagne, Guatemala, Italie, Pays-Bas, Portugal, Salvador, Serbie, Suisse) auxquels s'ajoutèrent rapidement les États-Unis, le Japon, la Grande-Bretagne, l'Allemagne.
• 1919 : Convention portant réglementation de la navigation aérienne, signée à Paris le 13 octobre 1919.
• 1928 : Convention de Paris relative à l'organisation des expositions internationales, signée à Paris le 22 novembre 1928 et portant création du Bureau international des expositions.
• 1950 : Convention internationale sur la protection des oiseaux conclue à Paris le 18 octobre 1950.
• 1952 : Conventions de Bonn et Paris, signées en mai 1952 et entrées en vigueur en 1955, mettant fin à l'occupation alliée en Allemagne de l'Ouest.
• 1960 : Convention de Paris sur la responsabilité civile dans le domaine de l’énergie nucléaire (en), signée à Paris le 29 juillet 1960.
• 1992 : Convention de Paris pour la protection du milieu marin de l’Atlantique du Nord-Est, dite « Convention OSPAR », signée à Paris le 22 septembre 1992.

Cet article est issu de wikipedia. Text licence: CC BY-SA 4.0, Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.