Conseil supérieur du cheval
Le Conseil supérieur du cheval était un organisme public français rattaché au Premier ministre. Il a été créé en 1990[1]. Il remplace alors le Comité interministériel et le Conseil supérieur de l'équitation. Il a été supprimé en 1996[2].
| Conseil supérieur du cheval | |
| Situation | |
|---|---|
| Création | 1990 |
| Dissolution | 1996 |
| Siège | Paris |
| Organisation | |
| Organisations affiliées | Premier Ministre français |
Le rattachement au premier ministre était dû au fait que le cheval concernait plusieurs domaines ministériels dont les portefeuilles de la Défense, la Jeunesse et les sports et l'Agriculture[3].
Il était situé dans l'hôtel de Castries au 71, rue de Varenne dans le 7e arrondissement de Paris.
Anciens membres
- Bernard le Quellec
- Josselin de Rohan
- Michel Souplet
- Jean BĂ©gault
- Bernard de Fombelle
Suppression
Lors de sa suppression, le conseil avait été cité en exemple des redondances de comités ou d'organismes dans l'État français dont beaucoup étaient rattachés directement auprès du Premier ministre. Ainsi outre le Conseil supérieur du cheval, il existait le Conseil supérieur de l'équitation et deux autres organismes rattachés au Premier ministre, liés au cheval en France. Deux ont été supprimés et deux rattachés au ministère de l'Agriculture[4].
Notes et références
- Décret n° 90-494 du 20 juin 1990 portant création et organisation d'un Conseil supérieur du cheval. NOR : PRMX9000049D. JORF n°143 du 22 juin 1990.
- Décret n°96-1183 du 26 décembre 1996 portant suppression du Conseil supérieur du cheval. NOR : PRMX9600009D.
- « Archives des services du premier ministre. Jeunesse et sports. État thématique des versements conservés aux Archives nationales », sur Archives Nationales, . D'autres archives du conseil sont conservés à « Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Conseil supérieur de l'équitation (1970-1991). Répertoire (19980392/1-19980392/12) », sur Archives Nationales,
- Audition d'Alain Pichon, président de la 4e chambre de la Cour des Comptes à une commission du Sénat sur la rationalisation des commissions et instances consultatives ou délibératives placées directement auprès du Premier ministre Lire en ligne (wikiwix).