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Conseil de prud'hommes de Nîmes

Le conseil de prud'hommes de Nîmes est une juridiction du travail française.

Conseil de prud'hommes de Nîmes
Histoire
Fondation
Cadre
Sigle
CPH de Nîmes
Type
Pays
Organisation
Présidente
Laurence Richard (d) ()

Description

Le conseil de prud'hommes de Nîmes est fondé en 1807[1].

En 2007, il se compose de 102 membres Ă©galement rĂ©partis entre employeurs et salariĂ©s, qui connaissent cette annĂ©e-lĂ  1 500 affaires, pour l'essentiel des litiges autour de licenciements[2]. Il est dotĂ© d'une Ă©quipe de greffiers, qui sont garants de la rĂ©gularitĂ© de la procĂ©dure[2].

Présidents

  • 2014 : Marc Linares[3]
  • 2015 : Jeannette Meslin
  • 2016 : Jean-Marc SASTRE
  • 2017 : Georges BeaugĂ©[4]
  • 2018 : CĂ©dric HĂ©brard[5]
  • 2019 : Laurence Richard[6]
  • 2020 : Jean-Luc Buyck[7]
  • 2021 : Laurence Richard[8]
  • 2022 : Jean-Hubert Lacroix
  • 2023 : Laurence Richard[9]

Références

Annexes

Bibliographie

  • LĂ©on Durassier, Les Prud'hommes de NĂ®mes et l'apprentissage, Bulletin de la SociĂ©tĂ© de protection des apprentis et enfants employĂ©s dans les manufactures, 1889 (BNF 30386008).
  • Urbain Baissac, Le conseil de prud'hommes de NĂ®mes du 23 septembre 1807 Ă  1937, NĂ®mes, 1937, 17 p. (prĂ©sentation en ligne).
  • Lucy Bateman, « Une journĂ©e au conseil de prud'hommes de NĂ®mes », L'HumanitĂ©,‎ (lire en ligne).
  • Madeleine Giacomoni, Histoire de la juridiction prud'homale de NĂ®mes (27 septembre 1807-27 septembre 2007 : deux siècles d'histoire du conseil de prud'hommes de NĂ®mes, NĂ®mes, 2007, 58 p. (BNF 41144888).
  • Madeleine Giacomoni, « Le conseil de prud'hommes de NĂ®mes d'après les registres (1807-2007) », Revue d'histoire de NĂ®mes et du Gard, SHNG, no 24,‎ , p. 83-90 (ISSN 2607-9860, BNF 45471492).

Un fonds est dédié au conseil aux Archives départementales du Gard sous la cote 14 U.

Articles connexes

Liens externes

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