AccueilđŸ‡«đŸ‡·Chercher

Bulletin officiel des actes du gouvernement

Le Bulletin officiel des actes du gouvernement (BOAG) est le journal officiel créé à compter du 1er octobre 1834 à la suite de l'ordonnance royale du 22 juillet 1834 qui instituait en Algérie un Gouverneur général des Possessions françaises dans le nord de l'Afrique.

Ainsi tous les textes législatifs et réglementaires se rapportant à l'Algérie furent publiés dans de bulletin.

Historique

Auparavant, les actes du Commandant en Chef de l'ArmĂ©e d'expĂ©dition d'Afrique (1830), Commandant en Chef de l'ArmĂ©e d'Afrique (1830-1831), Commandant en Chef de la Division d'occupation d'Afrique (1831-1833) et du Commandant en Chef du Corps d'Occupation d'Afrique (1833-1834) Ă©taient publiĂ©s jusque-lĂ  dans Le Moniteur de l'AlgĂ©rie. Ils furent rĂ©unis sur ordre du ministre de la Guerre en un seul volume de mĂȘme format que le BOAG sous le titre de Collection des actes du Gouvernement gĂ©nĂ©ral depuis l'occupation d'Alger jusqu'au 1er octobre 1834, publiĂ© Ă  Paris par l'Imprimerie royale en 1843. Le dernier texte reproduit est un arrĂȘtĂ© du 25 aoĂ»t 1834. Les textes du BOAG sont publiĂ©s conjointement dans Le Mobacher.

Il devient Bulletin officiel de l'Algérie et des Colonies de 1858 à 1860.

Voir aussi

Liens externes

Notes et références

    Cet article est issu de wikipedia. Text licence: CC BY-SA 4.0, Des conditions supplĂ©mentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimĂ©dias.