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Bernard Jouanneau

Bernard Jouanneau est un avocat français, né le à Tours et mort à Créteil le .

Bernard Jouanneau
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Biographie
Naissance
Décès
(Ă  76 ans)
Créteil
Nom de naissance
Bernard Roger Gérard Jouanneau
Nationalité
Activité
Autres informations
Site web

Biographie

Avocat au barreau de Paris, Bernard Jouanneau est le collaborateur puis l'ami et enfin l'avocat de Robert Badinter, grâce Ă  qui il fut nommĂ© au conseil juridique de la LICRA en 1970. Il s'Ă©loignera de la celle-ci lors de la première « affaire SinĂ© Â», en 1983, et dĂ©missionne dix ans plus tard de ses responsabilitĂ©s Ă  la LICRA lors de « l'affaire L'OrĂ©al Â».

En 2007, il a été l'un des avocats de la défense dans le procès intenté par Robert Faurisson à Robert Badinter et Arte. Michel Rasle, avocat de la chaîne de télévision, a plaidé la conformité entre les propos tenus par Robert Badinter et le jugement de 1981 auquel il se référait (condamnant Robert Faurisson), Bernard Jouanneau, avocat de Robert Badinter, a plaidé l'exception de vérité (c'est-à-dire la preuve parfaite et corrélative) et Henri Leclerc, avocat des deux personnes poursuivies, a plaidé la bonne foi (c'est-à-dire le sérieux des éléments d'information réunis, la prudence dans l'expression, l'absence d'animosité personnelle et la légitimité du but poursuivi). La relaxe a été prononcée au bénéfice de la bonne foi[1].

Il est le prĂ©sident de l'association MĂ©moire 2000, qui « s'adresse aux jeunes scolaires pour les informer et les sensibiliser Ă  toutes les formes d'atteintes aux droits de l'homme Â», et se dit favorable Ă  la rĂ©daction des lois mĂ©morielles, notamment la loi Gayssot ou la proposition de loi Boyer qui prĂ©voyait d'interdire la contestation des gĂ©nocides reconnus par la loi[2], mais qui fut, elle, censurĂ©e par le Conseil constitutionnel[3]. Il s'est d'ailleurs beaucoup investi dans la dĂ©fense de la cause armĂ©nienne en menant divers procès. L'un contre l'encyclopĂ©die le Quid (gagnĂ© en première instance[4] mais perdu en appel[5]) et l'autre contre le Consul gĂ©nĂ©ral de Turquie Ă  Paris (perdu en première instance[6] et en appel, la partie civile Ă©tant condamnĂ©e aux dĂ©pens[7]). En 2014, il a aidĂ© ValĂ©rie Boyer[8] Ă  rĂ©diger une proposition de loi[9] qui a Ă©chouĂ© devant l'AssemblĂ©e nationale[10].

Il a également été l'avocat de Thierry Meyssan dans le procès en diffamation que celui-ci a engagé contre Le Monde, après que le quotidien eut publié une recension très critique du livre L'Effroyable Imposture. Thierry Meyssan a été débouté[11]. De même, Bernard Jouanneau a représenté Thierry Meyssan contre Paris Match, également pour diffamation, à la suite d'un compte-rendu très critique du même livre. Là encore, son client a été débouté — et même condamné aux dépens[12].

En 2004, Bernard Jouanneau a participé à la Commission d'enquête citoyenne, créée à l'initiative d'ONG, cherchant à établir la responsabilité présumée de la France dans le génocide des Tutsi du Rwanda en 1994.

Il décède à Créteil le [13].

Affaires médiatisées

Publication

  • La Justice et l'histoire face au nĂ©gationnisme : au cĹ“ur d'un procès (prĂ©f. Robert Badinter), Paris, Fayard, , 396 p. (ISBN 978-2-213-63558-3).

Notes et références

  1. Bernard Jouanneau (éd.), La Justice et l'histoire face au négationnisme, Paris, Fayard, 2008, pp. 165-233 et 257-274.
  2. Bernard Jouanneau, « Poursuivre les nĂ©gationnistes Â», La Croix, 27 fĂ©vrier 2012.
  3. Décision n° 2012-647 DC du 28 février 2012, Recueil des décisions du Conseil constitutionnel 2012, Paris, Dalloz/Conseil constitutionnel, 2013, p. 139.
  4. Le Quid condamné pour présentation contestable, nouvelobs.com, 8 juillet 2005
  5. « Le Quid relaxĂ© de l'accusation de nĂ©gationnisme Â», Les Échos, 8 mars 2007.
  6. Jugement du tribunal de grande instance de Paris, 17e chambre, 15 novembre 2004.
  7. ArrĂŞt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, 8 novembre 2006.
  8. « Communiqué du Président de Mémoire 2000 », sur https://memoire2000.org/ (consulté en )
  9. Valérie Boyer, « Valérie Boyer: Proposition de loi visant à réprimer la négation des génocides et des crimes contre l’humanité du XXe siècle », sur Valérie Boyer, (consulté le )
  10. « Assemblée nationale ~ Première séance du jeudi 03 décembre 2015 », sur www.assemblee-nationale.fr (consulté le )
  11. « JUSTICE : Thierry Meyssan a Ă©tĂ© dĂ©boutĂ© de sa plainte en diffamation contre le journal “Le Monde” Â», Le Monde, 8 fĂ©vrier 2004.
  12. Arrêt, Cour d'appel de Versailles, 1re chambre, 1re section, 9 septembre 2004, R.G. n° 03/07101.]
  13. État civil sur le fichier des personnes décédées en France depuis 1970

Liens externes

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