Bernard Corboz
Bernard Corboz, né le 2 avril 1948 à Genève et mort le 24 septembre 2013[1] - [2], est un magistrat suisse, juge ordinaire au Tribunal fédéral entre 1990 et 2013 et vice-président de ce tribunal en 2005-2006. Il est également l’auteur de plusieurs ouvrages de références[2] - [3].
| Bernard Corboz | |
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| Fonctions | |
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| Procureur général de Genève | |
| – | |
| Prédécesseur | Raymond Foëx |
| Successeur | Bertrand Bertossa |
| Biographie | |
| Date de naissance | |
| Lieu de naissance | Genève (Suisse) |
| Date de décès | (à 65 ans) |
| Nationalité |  Suisse
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| Diplômé de | Université de Genève |
| Profession | Avocat Juge Juriste |
Études
Il fait ses études de droit à Genève. Il sort de l'université avec un doctorat en droit, obtient son brevet d'avocat en 1972.
Pratique professionnelle
Il pratique le barreau de 1970 à 1973. À ce moment, il devient substitut du procureur général de Genève. En 1974, il est nommé juge d'instruction et, en 1975, il devient juge au Tribunal de première instance genevois. Il y reste jusqu'en 1983 où il devient juge à la Cour de justice de Genève. En 1985, il devient procureur général de Genève, poste qu'il occupe pendant 5 ans. Parallèlement, il devient juge suppléant au Tribunal fédéral (TF) en 1981 et juge au Tribunal militaire de cassation en 1987.
Le , il est élu juge au TF sur proposition du Parti radical-démocratique. Il a été président de la 1re Cour civile et vice-président du Tribunal fédéral.
Le , il échoue à l'élection du nouveau président du TF en recueillant 53 voix contre 136 pour le bernois Arthur Aeschlimann.
Publications
Bernard Corboz a notamment publié:
- Bernard Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne, Stämpfli, coll. « Précis de droit Stämpfli », (réimpr. 2003), 3e éd. (1re éd. 2002), 1078 p. (ISBN 978-3-7272-2369-3, présentation en ligne)
- Bernard Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. II, Berne, Stämpfli, coll. « Précis de droit Stämpfli », (réimpr. 2002), 3e éd. (1re éd. 2002), 1112 p. (ISBN 978-3-7272-2370-9, présentation en ligne)
- Bernard Corboz, Alain Wurzburger, Pierre Ferrari, Jean-Maurice Frésard et Florence Aubry Girardin, Commentaire de la LTF, Berne, Stämpfli, , 1412 p. (ISBN 978-3-7272-9549-2, présentation en ligne)
- Bernard Corboz et Florence Aubry Girardin, La responsabilité des organes en droit des sociétés : Commentaire des articles 752-761, 827 et 916-920 du Code des obligations, Bâle, Helbing Lichtenhahn Verlag, , 152 p. (ISBN 978-3-7190-2388-1, présentation en ligne)
- Bernard Corboz, « La responsabilité de la banque selon la jurisprudence du Tribunal fédéral », dans Battista Ghiggia et Mattia Annovazzi, La responsabilità in ambito bancario e nella gestione patrimoniale : Situazione attuale e nuove tendenze, Bâle, CFPG; Helbing Lichtenhahn Verlag, , 170 p. (ISBN 978-3-7190-3310-1, présentation en ligne)
Notes et références
- Fedele Mendicino, « Le juge fédéral Bernard Corboz est décédé », sur tdg.ch, (consulté le ).
- ats, « Décès de Bernard Corboz, juge genevois au TF », sur 20min.ch, (consulté le ).
- Alain Wurzburger, « Hommage au juge fédéral Bernard Corboz », sur letemps.ch, (consulté le ).