Abus de marché

Les cas suivants associent la diffusion d'information fausse ou trompeuse après une prise de position sur un instrument financier :

• la technique dite de "pump and dump" consiste à acheter des titres, puis disséminer des informations fausses ou trompeuses ou des suggestions favorables au titre, afin de susciter un courant acheteur, puis de liquider la position une fois que ses achats auront entraîné le cours à la hausse ;
• la technique inverse dite "trash and cash" consiste au contraire à vendre un titre, le plus souvent à découvert, puis à répandre une information qui, vraie ou fausse, est défavorable au titre, afin de susciter un courant vendeur, et enfin de racheter la position une fois que ces ventes auront fait baisser le cours en bourse.

Le "front-running" est une pratique consistant, chez un courtier, à placer un ordre pour compte propre devant un ordre provenant d'un client dans la perspective d'une plus-value lors d'un ordre en sens contraire placé peu après. L'opération sera d'autant plus facile que l'ordre est de taille importante et placé "au mieux", c'est-à-dire sans contrainte de prix.

Par exemple, si un client transmet à son courtier un ordre d'achat de 400 000 titres d'une action donnée, le courtier peut temporiser la transmission de cet ordre sur le marché et y faire exécuter préalablement un achat de 25000 titres, par exemple. De plus petite taille, cet ordre s'exécutera à un cours proche du dernier cours exécuté, tandis que l'ordre du client, de plus grosse taille, fera décaler le marché à la hausse. Le courtier pourra céder ses 25 000 titres à un cours proche de celui du client et dégager ainsi une plus-value. Comme l'ordre du courtier peut lui aussi avoir fait décaler le marché à la hausse, le client voit son ordre exécuté a priori à un cours moins favorable ; ses intérêts sont lésés. Cette manipulation n'est possible que dans la connaissance d'une information privilégiée, en l'occurrence le carnet d'ordres de la clientèle, et relève donc du délit d'initié.

Le "tailgating", qui consister à imiter un client en passant un ordre pour compte propre après celui du client, n'est en revanche pas délictueux.

Le trading haute fréquence est quelquefois considéré comme une forme de front-running[5], où l'humain est remplacé par un programme informatique ; en examinant en temps réel le carnet d'ordres de la clientèle, un logiciel peut en effet en déduire des ordres d'arbitrage et les transmettre en quelques millisecondes au marché ; les études académiques entreprises à ce jour n'ont pas démontré que les investisseurs étaient lésés, mais l'état d'esprit dominant chez les régulateurs boursiers est que cette technique parasite à tout le moins le marché et rend moins lisible le processus de formation des prix.

Deux techniques ont pour objectif de donner une impression trompeuse d'activité sur le titre, de nature à inciter d'autres investisseurs à s'y intéresser à leur tour et les amener à pousser le cours à la hausse en passant des ordres d'achat. Les « achetés/vendus » (ou « wash trades ») sont abusifs dès lors qu'ils n'entrainent pas de changement de propriétaire et n'ont pas de motivation fiscale. Des ordres passés sans intention de les voir exécutés peuvent aussi abuser les autres investisseurs puisqu'ils sont pris en compte dans le carnet d'ordres.

Ces risques de manipulation touchent plus particulièrement les valeurs peu liquides ou cotées au fixing ; par exemple, passer un ordre au mieux sur une valeur cotée au fixing, puis l'annuler dans les toutes dernières minutes avant le fixing, est suspect d'abuser le marché. Un courtier américain, Trillium, s'est par exemple vu infliger une amende pour avoir utilisé cette technique de façon systématique[6].

Un intervenant se constitue une position dominante sur un marché d'actions ou un marché d'instruments dérivés dès lors qu'il vient à détenir une part relative de cet instrument financier telle qu'il peut imposer son prix au reste du marché.

En général, les marchés d'actions sont soumis à une règle de déclaration de franchissement de seuil, par exemple, 5 % en France. Mais cette règle est déclarative. Constituer une position supérieure à ce seuil par le truchement de société de portage, afin d'échapper à cette de déclaration, tombe cependant sous le coup du délit d'abus de marché.

De tels seuils n'existent pas sur les options négociables ; le seuil à compter duquel une position s'avèrerait dominante dépend trop de sa maturité et son prix d'exercice, et en fin de compte de sa liquidité. Mais il est certain que le prix d'une action peut être indirectement contrôlé par des achats d'option, ainsi que l'a montrée la tentative de prise de contrôle de Volkswagen par Porsche en 2008.

Le cours de clôture d'une action peut servir de variable de calcul dans la valorisation d'un autre instrument financier. Le détenteur de ce dernier instrument peut ainsi avoir un intérêt à ce que le cours de l'action sous-jacent atteigne, dépasse ou au contraire reste en deçà d'un certain seuil. Effectuer des transactions sur l'instrument sous-jacent en vue de lui faire atteindre un cours de clôture spécifique induit le marché en erreur et relève de l'abus de marché.