Accueil🇫🇷Chercher

Équivalent du Languedoc

En France, sous l'Ancien Régime, l'équivalent est le nom donné aux aides dues au roi et spécifiques au Languedoc.

L'équivalent est établi au XVe siècle[1]. Les historiens s'accordent pour considérer qu'il a été créé en n. 22_2-0">[2] - [3]. Il n'est d'abord perçu que dans les « villes murées »[1]. Au cours des XVIIe et XVIIIe siècles, il est progressivement étendu au reste de la province[1].

En , il est de 80 000 livres. Il porte sur la vente du poisson, de la viande et du vin. En , il est perçu dans toute province.

Les États de Languedoc l'afferment pour six ans. Il rapporte 340 000 livres à la fin du XVIIe siècle et 1 375 000 livres en . Sur cette somme, le Languedoc reverse 200 000 livres au roi. Le surplus considérable sert à l'administration et à l'équipement de la province.

Le « préciput de l'équivalent » est la part du produit de l'impôt revenant au trésor royalt. II_4-0">[4].

À la Révolution, la Constituante abolit l'équivalent par l'article 1er du décret d'Allarde du 2_mars_179152art. 1er_5-0">[5] - [6]. La même année, elle résilie le bail d'affermage par un décret du 25_juill._1791301-303_7-0">[7].

Notes et références
  1. Pélaquier 1999, p. 20.
  2. n. 22-2" class="mw-reference-text">Blanchard et Pélaquier 2009, n. 22, p. 6.
  3. Teissier du Cros 1948, p. 291.
  4. t. II-4" class="mw-reference-text">[[#Durand|]], t. II, p. 15.
  5. 2_mars_179152art. 1er-5" class="mw-reference-text">D. , art. 1er, p. 52.
  6. Plessis 1993, p. 333.
  7. 25_juill._1791301-303-7" class="mw-reference-text">D. , p. 301-303.

Voir aussi

Textes officiels
  • [D. ] Décret du portant suppression de tous les droits d'aides, de toutes les maîtrises et jurandes, et établissement de patentes, dans Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale : avec la mention des sanctions et acceptations données par le roi [« coll. Baudouin »], t. 12 : , Paris, F.-J. Baudouin, 1 vol., 459, in-12 (OCLC 969949746, BNF 33761237, SUDOC 197820425, lire en ligne), p. 52-63.
  • [D. ] Décret du portant résiliation du bail passé par les ci-devant états de Languedoc à Pierre Bellocq, de la ferme du droit connu sous le nom d'équivalent, dans Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale : avec la mention des sanctions et acceptations données par le roi [« coll. Baudouin »], t. 16 : , part. 1, Paris, F.-J. Baudouin, 1 vol., 428, in-12 (OCLC 969949746, BNF 33761237, SUDOC 197820425, lire en ligne), p. 301-303.

Bibliographie
  • [Blanchard et Pélaquier 2009] Anne Blanchard et Élie Pélaquier, « Histoire du territoire languedocien », dans Élie Pélaquier (dir.), Atlas historique de la province de Languedoc, CNRS et CRISES — Université Montpellier-III – Paul-Valéry, , 1 vol., 128 (lire en ligne), annexes, 1re part., p. 1-21 (lire en ligne).
  • [Durand 2000] Stéphane Durand, Pouvoir municipal et société locale dans les petites villes de l'Hérault aux XVIIIe et XIXe siècle : le cas de Mèze de à (thèse de doctorat en histoire, préparée sous la direction de François-Xavier Emmanuelli et soutenue à l'université Montpellier-III – Paul-Valéry en ) (SUDOC 055222455, présentation en ligne).
  • [Pélaquier 1999] Élie Pélaquier, « Les mouvements anti-fiscaux en Languedoc d'après les archives de la Cour des comptes, aides et finances de Montpellier (-) », Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale, t. 111, no 225 : « Les mouvements sociaux du XVIIe au XXe siècle : de l'émotion anti-fiscale à la grève »,‎ , p. 5-29 (DOI 10.3406/anami.1999.2610, lire en ligne, consulté le ).
  • [Plessis 1993] Alain Plessis (dir.) (préf. de Dominique Strauss-Kahn, av.-prop. de Roger Martin, introd. de Christian Stoffaës), Naissance des libertés économiques : liberté du travail et liberté d'entreprendre ; le décret d'Allarde et la loi Le Chapelier, leurs conséquences, – fin XIXe siècle (actes du colloque organisé par l'Institut d'histoire de l'industrie, et tenu à Paris les et ), Paris, Institut d'histoire de l'industrie, coll. « Histoire économique », , 1re éd., 1 vol., XXVII-450, 24 cm (ISBN 2-909977-00-5 et 2-9099-7700-5, EAN 9782909977003, OCLC 793104559, BNF 35582791, SUDOC 00293177X, lire en ligne).
  • [Spont 1891] Alfred Spont, « L'équivalent aux aides en Languedoc de à », Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale, t. 3, no 10,‎ , p. 232-253 (OCLC 743163101, DOI 10.3406/anami.1891.3036, SUDOC 014053330, lire en ligne, consulté le ).
  • [Teissier du Cros 1948] Charles Teissier du Cros, « II. L'impôt de l'équivalent du Languedoc dans les dernières années de l'Ancien Régime », Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale, t. 60, nos 237-238,‎ , p. 290-325 (DOI 10.3406/anami.1948.5623, lire en ligne, consulté le ).
  • [Vidal 1960] Jacques Vidal, L'équivalent aux aides (texte remanié de la thèse de doctorat en droit, soutenue à l'université de Montpellier en ), Montpellier, P. Déhan, , 1 vol., 490, in-8o (24 cm) (OCLC 490269167, BNF 36258748, SUDOC 027779106).

Liens externes
  • [ATILF] « équivalent », dans le Dictionnaire du moyen français (-) [DMF ], en ligne sur le site du laboratoire Analyse et traitement informatique de la langue française (ATILF, UMR 7118).
Cet article est issu de wikipedia. Text licence: CC BY-SA 4.0, Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.