Accueil🇫🇷Chercher

Conditions d'utilisation


Veuillez lire attentivement ces conditions.
Ces conditions définissent votre visite et votre utilisation du site.

Nous vous souhaitons la bienvenue en tant que lecteur, éditeur, auteur ou contributeur au projet d'encyclopédie (Franco.wik). Nous vous encourageons à nous rejoindre, et avant cela, nous vous demandons de lire et d'accepter les conditions d'utilisation (Conditions d'utilisation) mentionné ci-dessous.

Les conditions d'utilisation du site - Franco.wiki - vous expliquent comment utiliser le contenu. Nous entendons tout utilisateur majeur selon l'âge légal dans le pays de résidence, ou tout parent ou tuteur de tout mineur pour lequel vous en portez l'entière responsabilité.

Une partie de notre mission:

Licence de contenu - (Franco.wiki) -

Text contenu:

Média non textuel:

Résumé du texte de la licence Creative Commons:

Vous êtes autorisé à :

  1. Partager— copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats pour toute utilisation, y compris commerciale.
  2. Adapter— remixer, transformer et créer à partir du matériel pour toute utilisation, y compris commerciale.
  3. L'Offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.

Selon les conditions suivantes :

  1. Attribution-Vous devez créditer l'Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'Oeuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l'Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Oeuvre.
  2. Partage dans les Mêmes Conditions- Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'Oeuvre originale, vous devez diffuser l'Oeuvre modifiée dans les même conditions, c'est à dire avec la même licence avec laquelle l'Oeuvre originale a été diffusée.
  3. Pas de restrictions complémentaires- Vous n'êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l'Oeuvre dans les conditions décrites par la licence.

notes :

Vous n'êtes pas dans l'obligation de respecter la licence pour les éléments ou matériel appartenant au domaine public ou dans le cas où l'utilisation que vous souhaitez faire est couverte par une exception

Aucune garantie n'est donnée. Il se peut que la licence ne vous donne pas toutes les permissions nécessaires pour votre utilisation. Par exemple, certains droits comme les droits moraux, le droit des données personnelles et le droit à l'image sont susceptibles de limiter votre utilisation.

Ceci est un résumé du texte officiel de la licence et ne le remplace pas. Le texte original de la licence ici.

Marques commerciales

Nos marques:

Bien que vous bénéficiiez d'une grande liberté de réutilisation du contenu sur Franco.Wiki, il est important pour nous de protéger les droits de propriété industrielle et commerciale sur nos marques déposées, et protéger nos utilisateurs contre les usurpateurs d'identité.
C’est pourquoi nous vous demandons donc de respecter nos marques. et de ne pas utiliser aucun de nos noms commerciaux, marques de commerce, marques de service, logos ou noms de domaine.

Marque déposée et autres droits d’auteur sur le contenu:

Chaque marque commerciale, marque de service, marque collective, droits de conception ou droits similaires mentionnés, utilisés ou cités dans les articles de Franco.wiki sont la pleine propriété de leurs propriétaires, et cela n'exige pas que vous puissiez les utiliser sauf dans le cadre d'une utilisation conformément avec (CC-BY-SA 4.0) et (GFDL).
Franco.wiki ne peut pas approuver ou participer avec les propriétaires de tels droits, et nous ne pouvons pas non plus accorder le droit d'utiliser du matériel protégé sauf conformément aux licences susmentionnées.

Votre utilisation de ces matériaux ou de matériaux similaires est à vos propres risques.

Conformité à la DMCA américaine

La politique de l'encyclopédie est de ne pas enfreindre ou violer les droits de propriété intellectuelle ou autres droits de tiers.
Franco.wiki veut s’assurer que le contenu que nous hébergeons peut être réutilisé par d’autres utilisateurs sans craindre une responsabilité et que celui-ci n’enfreint pas les droits propriétaires d’autres tiers.
Par équité avec nos utilisateurs, de même qu’envers les autres créateurs et détenteurs de droits d’auteurs, notre politique est de répondre aux avis d’infractions alléguées qui satisfont aux formalités américaines de la Digital Millennium Copyright Act (DMCA). Conformément à la DMCA, nous terminerons, dans des circonstances appropriées, les utilisateurs et les titulaires de comptes sur nos systèmes et réseaux qui ont enfreint les droits de tiers de façon répétée sur nos Projets et services.
Cependant, nous reconnaissons également que tous les avis de plainte ne sont pas valides ou de bonne foi. Le cas échéant, nous encourageons les utilisateurs à déposer des contre-notifications lorsqu’ils jugent qu’une plainte en vertu de la DMCA n’est pas valide ou est inopportune.
Si vous êtes le propriétaire d’un contenu qui a été improprement utilisé dans l’un des Projets sans votre permission, vous pouvez demander que le contenu soit retiré.
Franco.wiki supprimera tout contenu s'il est correctement informé que ce matériel enfreint le droit d'auteur, et peut le faire sans préavis.
Veuillez nous contacter sur la page Contact.

Avertissements généraux

Votre utilisation de tout contenu de Franco.wiki est à vos propres risques.
Franco.wiki n'est pas responsable envers vous ou toute autre partie de tout dommage direct ou indirect.
Ni les contributeurs, ni les administrateurs, ni les développeurs, ni les commanditaires de Franco.wiki, ni qui que ce soit d'autre connecté à Franco.wiki ne peuvent avoir la moindre responsabilité pour les résultats ou les conséquences de l'utilisation d'une information, présentée sur ce site Web.
Franco.wiki ne peut accorder aucune protection, garantie, immunité ou compensation financière.

Nous déclinons totalement toute responsabilité dans les domaines décrits dans les conditions Avertissements généraux.

Politique de confidentialité

Nous vous demandons de consulter attentivement les termes de notre Politique de confidentialité, afin que vous soyez conscient de la façon par laquelle nous collectons et utilisons vos informations personnelles.

Terminaison

Nous vous remercions d'avoir pris le temps de lire les conditions d'utilisation et nous vous informons que de temps à autre, il peut être nécessaire de modifier ces conditions d'utilisation.

Contact.

Dernière mise à jour : 1er octobre 2023