Yassa

La Yassa ou Grande Yassa, (en mongol bitchig : ᠶᠡᠬᠡ
ᠽᠠᠰᠠᠭ ; translittération : Yehe Zasag ; mongol cyrillique : Их Засаг, trans. : ikh zasag ; littéralement « Grande loi » ou « loi supérieure » ), également traduit en Yasa, Yasaq, Yassak ou encore Grande Yassa, est le nom du code juridique de l'empire mongol, compilé et mis en forme sous Gengis Khan (vers 1160-1227) et ses successeurs. De là, il est quelquefois appelé Grand code de Gengis Khan.

Présentation

Il traite à la fois du commerce et du domaine pénal.

Lois phares

La croyance en un seul dieu ;
la tolérance religieuse, quel que soit le culte ;
L'interdiction de l'accumulation des titres de noblesse (humilité morale) ;
L'organisation hiérarchique de l'armée mongole ;
La peine de mort pour les cadres irresponsables ;
L'obligation du service militaire ;
Les modalités du pillage des vaincus ;
Le travail forcé pour ceux exempts de la guerre ;
Les modalités de la chasse ;
La peine de mort, le bâton ou l'amende pour vol ;
Les modalités de l'esclavage (interdiction de mettre en esclavage un/une mongole...) ;
Les modalités de l'hospitalité ;
Les droits des femmes (participation aux conflits, commerce, gestion des dots...) ;
L'interdiction du trafic de femmes ;
L'abolition du concept de bâtard ;
La peine de mort pour adultère ;
La peine de mort pour viol ;
La peine de mort pour enlèvement d'épouse ;
L'autorisation encadrée de la polygamie
La peine de mort pour homosexualité ;
La favorisation de l'abstinence ;
La peine de mort pour sorcellerie, espionnage ou mensonge judiciaire ;
La sélection annuelle de femmes recrutées pour l'empereur et sa famille[1] ;

Notes et références

J. L. R. D'Alembert, D. Diderot, L'Encyclopédie, 1751, Tome 17

Annexes

Bibliographie

M. V.-A. Riasanovsky, « Les monuments du droit mongol », Bulletin de la Société de législation comparée - 1872-1948, Paris, A. Cotillon, n^os 1-3,‎ 1932, p. 324-367 (lire en ligne), en particulier I. L'Époque de Gengis Khan et de ses successeurs, p. 325-330.
Denise Aigle, « Loi mongole vs loi islamique. Entre mythe et réalité », Annales Histoire Sciences sociales,‎ mai 2004, p. 971-996 (lire en ligne)