Titre de voyage (Convention du 28 septembre 1954)
Un titre de voyage selon la Convention du est un document de voyage qui est délivré a une personne éprouvant des difficultés à obtenir un document de voyage de son pays d'origine[1], contrairement aux documents de voyage apatride (apatride par un signataire de la Convention de 1954 relative au statut des apatrides). Il porte la mention document de voyage en anglais et français (et souvent dans la langue de l'État qui l'a délivré) avec la date de la Convention mais pas les deux bandes figurant au coin supérieur gauche de la couverture des titres de voyage pour réfugiés.
Un document de voyage de la Convention de 1954 délivré par l'Allemagne en 2008.
Autres documents de voyages pour réfugiés
Notes et références
- (en) Brad K. Blitz et Maureen Lynch, Statelessness and the benefits of citizenship : a comparative study, Geneva Academy of International Humanitarian Law and Human Rights and International Observatory on statelessness, , 112 p. (ISBN 978-0-9563275-1-2, 0956327516 et 9780956327505, OCLC 438744880, lire en ligne)
Cet article est issu de wikipedia. Text licence: CC BY-SA 4.0, Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.