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Temps immémorial

La notion de temps immémorial est une expression, souvent utilisée au pluriel en français (temps immémoriaux) désignant la période s'étendant au-delà de la limite que la mémoire conserve et que seule la tradition peut atteindre[1].

Usage au Royaume-Uni

L'expression a été définie plus spécifiquement pour certains domaines :

  • en droit anglais et ses dĂ©rivĂ©s, l'expression time immemorial signifie time out of mind (littĂ©ralement « temps au-delĂ  de la mĂ©moire »)[2], « un temps avant l'histoire lĂ©gale et au-delĂ  de la mĂ©moire lĂ©gale »[3]. En 1275, lors du premier Statut de Westminster, ce temps Ă©tait limitĂ© au règne de Richard I (Richard CĹ“ur de lion), qui a commencĂ© le lors de son accession au trĂ´ne[4]. Depuis cette date, la preuve de la possession et de l'usage continu de tous les droits a rendu non nĂ©cessaire l'Ă©tablissement de titres originaux dans certaines circonstances. En 1832, time immemorial fut redĂ©fini comme le « time whereof the Memory of Man runneth not to the contrary »[5]. L'idĂ©e de dater la mĂ©moire lĂ©gale Ă  partir d'une date fixe fut abandonnĂ©e et, Ă  la place, il a Ă©tĂ© considĂ©rĂ© qu'un droit qui a Ă©tĂ© exercĂ© sans discontinuitĂ© pendant 20 ans (ou, lorsque la Couronne britannique est impliquĂ©e, 30 ans) ne pouvait ĂŞtre dĂ©fait simplement parce qu'il n'a pas exercĂ© auparavant (dĂ©tenu par adverse possession).
  • la Haute Cour de Chevalerie a dĂ©fini son time immemorial Ă  1066 en matière hĂ©raldique[6].

Sources

Références

  1. Oxford English Dictionary (1971 ed.), Vol. I, p. 63c
  2. Blackstone (1765) Commentary I viii 281
  3. The public domain Webster's Revised Unabridged Dictionary (1913)
  4. Statute of Westminster, The First (3 Edw. I cap. 5)
  5. Prescription Act, The (2 & 3 Will. IV cap. 71) s.1
  6. About the College of Arms College of Arms (retrieved 24 May 2010)

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