TM-XML

L’objectif initial a consisté à définir le standard XML pour l’échange des données associées aux marques. Les autres objectifs suivants ont été ajoutés pendant et après la définition de la norme ST.66 de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI):

• définir des normes XML pour les services de propriété intellectuelle et les activités afférentes aux marques,
• proposer des résultats utiles susceptibles de servir de socle pour la création de normes de l’OMPI,
• définir des normes en matière de services web pour les marques,
• fournir des exemples de mise en œuvre et d’outils,
• partager l’expérience, les pratiques et les connaissances,
• promouvoir la collaboration et l’harmonisation des données des marques et des représentations de connaissance,
• (Nouveau) préparer le web sémantique en émergence pour le domaine des marques dans le contexte de la propriété intellectuelle.

TM-XML a été défini par un groupe de travail créé par l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) en juin 2003.

Huit versions successives du projet ont été publiées sous forme d’invitations à observations (versions 0.1 à 0.7 et 1.0 du projet) avant la version 1.0 Final publiée le 26 mai 2006 sur son site web TM-XML.org TM-XML.org.

Le document TM-XML version 1.0 Final a été proposé comme base de création de la norme ST.66 de l’OMPI qui a été adopté par le groupe de travail sur les normes et la documentation (Standing Committee on Information Technologies/Standards and Documentations Working Group – SCIT/SDWG) à sa huitième session les 19-22 mars 2007 à Genève.

DS-XML : XML Standard pour les Dessins et Modèles Industriels - Pour détail, voir la Page d’accueil de DS-XML

• Page d’accueil de TM-XML
  • « Spécifications TM-XML »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}
  • Dictionnaire TM-XML
  • « Implémentations de TM-XML »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}
  • Outils et exemples TM-XML

• Normes, recommandations et lignes directrices de l’OMPI
  • Norme ST.66 de l’OMPI – Recommandation relative à l’utilisation du XML (eXtensible Markup Language) dans le traitement de l’information en matière de marques
  • Norme ST.66 de l’OMPI - Annexes

• « OHMI, l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}
  • Service CTM-Download version 3 de l’OHMI au format TM-XML