Regio Basiliensis

La coopération transfrontalière dans la région franco-germano-suisse du Rhin supérieur, qui se pratique aujourd'hui avec une certaine évidence, a été mise en place il y a 60 ans. Après les expériences de la Seconde Guerre mondiale, les habitants de la région se rencontraient encore avec méfiance et les contacts au-delà des frontières manquaient. C'est pour combler ce déficit que des pionniers de la Regio se sont engagés dans les années 1960 pour que, 15 ans après la Seconde Guerre mondiale, la prospérité du Nord-Ouest de la Suisse ne soit plus entravée par les frontières nationales. Dans une tribune publiée par les « Basler Nachrichten » en septembre 1961, Hans J. Briner, pionnier de la Regio et plus tard premier directeur de la Regio Basiliensis, posait la question provoquante suivante : « Bâle deviendra-t-elle une ville de province ? »[2]. Il a appelé Bâle à ne pas oublier la région et à saisir les opportunités de toute la région. Ses efforts ont porté leurs fruits, puisque la Regio Basiliensis a été fondée le 25 février 1963 avec le soutien d'acteurs économiques, politiques et de la société civile[3]. Au début, elle s'est concentrée sur le développement de la planification régionale dans une perspective trinationale. Les journées internationales de planification de 1965 ont mis l'accent sur l'Europe des régions et la Regio Basiliensis a été considérée comme un modèle exemplaire de la manière dont une coopération transnationale et européenne pouvait avoir lieu au niveau local[4].

L'influence et l'expertise que la Regio Basiliensis a réussi à acquérir au cours des premières années dans son domaine d'activité lui ont assuré le mandat de coordination de l'aménagement du territoire des cantons de Bâle-Ville et de Bâle-Campagne avec les pays voisins (traité d'Etat de 1969). C'est ainsi que fut fondé en 1970 le Bureau international de coordination de la Regio (IKS), précurseur du service de coordination intercantonal auprès de la Regio Basiliensis (IKRB) d’aujourd’hui[5]. Pendant longtemps, la coopération transfrontalière du Rhin supérieur a été exclusivement assurée par les cantons de Bâle-Campagne et de Bâle-Ville, jusqu'à ce que, dans les années 1990, les cantons d'Argovie, du Jura et de Soleure s'engagent également dans les organes et structures transfrontaliers. Depuis 2003, les cinq cantons de la Suisse du Nord-Ouest sont responsables de l'IKRB[6].

Le groupe de travail de la Regio Basiliensis a toutefois eu dès le début l'ambition d'étendre la coopération transfrontalière au-delà de la planification régionale uniquement. Au cours des premières décennies, la Regio Basiliensis a surtout joué un rôle initiateur. En effet, dès les années 1970, l'idée d'un Regio-S-Bahn transfrontalier a été lancée. Avec la création de la "Conférence Tripartite" en 1970, qui deviendra en 1991 la Conférence franco-germano-suisse du Rhin supérieur, la région s'est dotée pour la première fois d'un instrument de coordination trinational au niveau politique[4]. La coopération transfrontalière s'est donc ouverte à d'autres thèmes. Suite à l'institutionnalisation progressive de la coopération transfrontalière à partir de 1979, l'association et le bureau de coordination ont assumé de plus en plus de tâches de coordination et la représentation de la délégation suisse dans les différents comités trinationaux. La mise en place du programme Interreg de l'Union européenne dans le Rhin supérieur dans les années 1990 a constitué une étape importante[7].

Grâce à leur initiative de créer la Regio Basiliensis, les pionniers suisses de la Regio se sont engagés à long terme pour la paix et le rapprochement transfrontaliers dans la région des trois frontières. Ce modèle de réconciliation et de coopération sert désormais d'exemple aux délégations du Proche-Orient, d'Afrique et d'Asie.

Aujourd'hui, l'association et la CICR sont prises en charge par quelque 250 membres individuels et jeunes ainsi que par environ 150 membres collectifs, et par les contributions des cinq cantons du nord-ouest de la Suisse et de la Confédération suisse. Depuis sa création en 1963, la Regio Basiliensis a fortement influencé la coopération régionale dans le Rhin supérieur et a apporté une contribution essentielle à la plupart des réalisations trinationales dans la région du Rhin supérieur.

La Regio Basiliensis est principalement active dans deux périmètres géographiques différents :

• Dans l’espace du Rhin supérieur avec 6 millions d’habitants et
• dans l’Eurodistrict trinational de Bâle avec presque 0.9 millions d’habitants[8].

Cette subdivision s'est développée pendant des années dans la pratique de la collaboration et reflète une coopération à "géométrie variable", selon laquelle différents espaces de coopération s'avèrent judicieux en fonction des domaines thématiques et des partenaires impliqués[9].

Les tâches de la Regio Basiliensis et de l'IKRB se concentrent sur l'information, la promotion et le lobbying.

Dans le cadre de la Coopération territoriale européenne (CTE)[15] de l'Union européenne (UE) et de la Nouvelle politique régionale (NPR)[16] de la Confédération suisse, la Regio Basiliensis/IKRB fonctionne comme centre de coordination régional des cantons du nord-ouest de la Suisse et de la Confédération.

Les cantons d'Argovie, de Bâle-Campagne, de Bâle-Ville, du Jura et de Soleure ont reconnu très tôt la grande importance des programmes de soutien européens pour la coopération transfrontalière et européenne : Ils participent aux programmes locaux depuis la première période de financement en 1990. Dans l'actuelle sixième période de financement 2021-2027, les cantons du nord-ouest de la Suisse participent à six programmes :

• Interreg Rhin supérieur[17]
• Interreg Europe du Nord-Ouest[18]
• INTERREG Espace alpin[19]
• Interreg Europe[20]
• URBACT[21]
• ESPON[22]

Pour la Suisse du Nord-Ouest, le programme Interreg Rhin supérieur représente le programme le plus important : Jusqu'en janvier 2023, environ 450 projets de coopération avec participation suisse ont été réalisés dans le Rhin supérieur depuis 1990. Ceux-ci couvrent de nombreux domaines différents, du développement territorial et des transports à la jeunesse et à la culture, en passant par l'économie et la formation. Les projets avec participation suisse peuvent être consultés dans la base de données des projets sur le site Internet de la Regio Basiliensis[23].

Le fait que la Confédération participe aux programmes depuis 1995 et soutienne des projets de coopération dans ce cadre est essentiellement le résultat de l'initiative de la Regio Basiliensis/IKRB[24]. Entre 1995 (Interreg II) et 2023 (Interreg VI), des fonds fédéraux d'un montant d'environ 22,5 millions de francs suisses ont pu être engagés dans des projets de coopération transfrontalière et européenne dans le nord-ouest de la Suisse[25] - [26].

Depuis 2008, la participation fédérale se fait dans le cadre de la Nouvelle politique régionale (NPR). L'objectif de la NPR est de renforcer l'innovation, l'esprit d'entreprise, la création de valeur et la compétitivité des régions[16]. La Confédération soutient ainsi exclusivement des projets Interreg qui contribuent aux objectifs de la NPR.

L'association et le service de coordination étatique forment ensemble une unité opérationnelle avec un pourcentage de poste d'environ 500. Le budget annuel total s'élève actuellement à 1,3 million de francs suisses (2022). Regio Basiliensis est une association régie par le Code civil suisse, soutenue aujourd'hui par environ 250 membres individuels et jeunes, ainsi que par environ 150 membres collectifs[27]. Le secrétariat de l'association Regio Basiliensis et le bureau de coordination intercantonal auprès de la Regio Basiliensis sont gérés comme une seule unité opérationnelle. Les organes de l'association que sont l'assemblée générale, le comité directeur et le groupe d'accompagnement constituent des instruments de pilotage centraux pour l'association Regio Basiliensis et la coopération du Rhin supérieur. En tant qu'organe exécutif suprême, le comité directeur représente Regio Basiliensis à l'extérieur et se compose de représentants de l'économie, des sciences, des autorités et de la politique[28]. Il approuve le budget, les comptes annuels et le rapport annuel pour l'association et l'IKRB à l'attention de l'assemblée générale. Le groupe d'accompagnement, qui fonctionne de manière consultative, est composé de représentants de la politique, de l'administration, de l'économie, de la science et de la société civile et apporte, par l'intermédiaire de son/sa président(e), des propositions au comité directeur[29]. L'association est en outre la collectivité d'emploi pour les collaborateurs suisses dans les "antennes" du Secrétariat de la Conférence franco-germano-suisse du Rhin supérieur à Kehl et de l'INFOBEST Palmrain à Village-Neuf (F), cofinancées par les cantons signataires.

Le service de coordination intercantonal auprès de la Regio Basiliensis (IKRB) est intégré dans la Conférence des gouvernements de la Suisse du Nord-Ouest (NWRK) et ses structures[30].

• Site officiel