Accueil🇫🇷Chercher

Plaques d'immatriculation de l'Ontario

Les plaques d'immatriculation de l'Ontario sont rendues obligatoires en 1903, l'Ontario étant alors la première province canadienne à exiger de ses résidents qu'ils enregistrent leurs véhicules automobiles et arborent des numéros les identifiants. Alors que jusque-là les conducteurs devaient produire leurs propre plaques d'immatriculation, en 1909, la province émet les premières plaques en fer émaillé, blanc sur fond bleu. Elles sont remplacées par des plaques en métal peint l'année suivante. Les plaques sont actuellement émises par le ministère des Transports de l'Ontario.

Ut incepit sic permanet

L'histoire de l'Ontario témoigne d'un attachement particulier avec la couronne. Depuis 1937, presque toutes les plaques ontariennes arborent la couronne, symbole de la monarchie canadienne. Le symbole a d'abord été apposé aux plaques en commémoration du couronnement du roi George VI. Seules les plaques de 1951, et les plaques agricoles des années 1980-1990 font exception. Leslie Saunders, politicien torontois et leader du mouvement orangiste mena avec succès une campagne en 1948 pour renverser la décision du gouvernement de retirer la couronne des plaques de la province[1].

Personnalisation

Le Ministère des transports de l'Ontario offre aux particuliers la possibilité d'acheter des plaques personnalisées moyennant un supplément. Ces plaques peuvent soit afficher de deux à huit lettres ou chiffres seuls, ou de deux à six chiffres en plus d'une image puisée à même un catalogue d'environ 60 choix (2015). Il est à noter la légende sur les plaques ontariennes est en anglais (« Yours to discover »), sauf sur la plaque personnalisée arborant le drapeau franco-ontarien qui elle a une légende française («Tant à découvrir»). Le ministère se réserve le droit de refuser les choix pour une variété de motifs, dont l'incitation à la haine, les propos politiques, sexuels ou prônant la consommation de drogues et d'alcool. Des plaques personnalisées sont aussi disponibles pour les motos[2].

Fabrication

Depuis 1991, toutes les plaques ontariennes ont été fabriquées pour le ministère des Transports par les Industries Trilcor, une compagnie appartenant au ministère de la Sécurité communautaire et des Services correctionnels[3], au Centre correctionnel du Centre-Est de Lindsay[4].

Les plaques de voitures de tourisme de 1950 Ă  nos jours

En 1956, les Ă©tats amĂ©ricains, les provinces canadiennes et l'association des fabricants automobiles s'endendirent sur une norme commune pour les plaques d'immatriculation (Ă  l'exception des motocyclettes). DorĂ©navant, les plaques mesureraient six pouces de haut par douze de large, avec un emplacement standardisĂ© pour les trous de fixation. Les plaques de 1955 (datĂ©es de 1956) sont les premières plaques ontariennes Ă  respecter cette norme.

Toutes les plaques émises depuis 1972 sont encore valables, à condition d'avoir été enregistrées sans interruption.

Les plaques pour remorques pour particuliers ont une apparence semblable aux plaques pour voitures, mais portent la mention "TRAILER" verticalement sur la gauche de la plaque, et ne suivent pas la numérotation des plaques de véhicules de tourisme.

Image Émise Design Légende Format Émission Notes
1949 Blanc sur fond noir. 1950 12A34
1967 Blanc sur fond bleu, avec couronne étampée comme séparateur 1968 12-34; 123-456; A12-345; 123-45A 1968-82 - La plaque n'était en vigueur qu'au suivant.
1968 Bleu sur blanc, avec couronne étampée comme séparateur 1969 12-34; 123-456; A12-345; 123-45A
1969 Blanc sur bleu, avec couronne étampée comme séparateur 1970 123-456; A12-345; 123-45A Certaines plaques pour breaks émises sous format 1X2-345
1970 Blanc sur bleu, avec couronne étampée comme séparateur 1971 123-456; A12-345; 123-45A Certaines plaques pour breaks émises sous format 1X2-345
1971 Bleu sur blanc, avec couronne étampée comme séparateur 1972 123-456; A12-345; 123-45A Dernière année ou les plaques n'étaient valable qu'un an.

Certaines plaques pour breaks Ă©mises sous format 1X2-345

1972 Bleu sur blanc, avec couronne étampée comme séparateur 73 Keep it Beautiful ABC-123 AAA-001 to NKJ-999 Première année ou les plaques étaient valables pour plusieurs années. À l'origine, elles ne devaient être valables que pour cinq ans, mais encore valides sous le régime d'enregistrement actuel.
1978 bleu sur blanc, avec couronne étampée comme séparateur Keep it Beautiful ABC-123 NKK-001 à TMA-999 Année d'émission supprimée. Le rectangle pour fixer la vignette ne touche pas les bords de la plaque.
1982 Bleu sur blanc, avec couronne étampée comme séparateur Yours to Discover ABC-123 TMB-001 à ZZZ-999 Nouvelle légende. Retrait de la boîte pour vignette. Début du renouvellement à l'anniversaire de naissance du détenteur en 1983
1986 Bleu sur fond blanc, couronne étampée Yours to Discover 123-ABC (émises en ordre alphabétique) 001-AAA à 999-VYH Format changé
1994 Chiffres et lettres bleus étampés sur blanc, séparés par une couronne bleue sérigraphiée. Sur les plaques personnalisées, une couronne est imprimée dans le coin inférieur droit. Yours to Discover 123-ABC 001-VYJ à 999-ZZZ Nom de la province, légende et couronne maintenant sérigraphiés sur fond réfléchissant. Changement de lettrage et chiffres/lettres plus étroits pour permettre de loger sept caractères.
1997 Ă  aujourd'hui (anglais)

2008 à aujourd'hui (français)

chiffres et lettres bleus sérigraphiés sur un fond réfléchissant avec hologramme du trille., séparés par une couronne sérigraphiée. Yours to Discover (anglais)

Tant à Découvrir (français)

ABCD-123 AAAA-001 -  Format changĂ©

Plaques vertes 2010 Ă  nos jours

Image Émise Description Légende Format Émission Notes
2010 Vert sur blanc, image de trille vert en guise de séparateur. Couronne verte dans le coin inférieur droit. Green Vehicle (anglais)

Véhicule écologique (français)

GVAB 123 (anglais)

VEAB 123 (français)

GVAA 001 Ă  aujourd'hui (anglais)

VEAA 001 à aujourd'hui (français)

Émises uniquement aux véhicules hybrides rechargeables, véhicules électriques et munis de batteries, elles permettent aux conducteurs d'emprunter jusqu'au les voies réservées aux véhicules à occupation multiple sur les autoroutes de série 400 avec une seule personne à bord[5].

Numéros réservés aux officiels

Plaque(s) Fonction Niveau
CAN-001 Premier ministre du Canada Fédéral
CAN-002 à CAN-999 Ministres fédéraux Fédéral
SEN-001 à SEN-999 Membres du Sénat du Canada Fédéral
MHC-001 à MHC-999 Députés de la Chambre des communes Fédéral
FCJ-001 à FCJ-999 Juges de la cour fédérale Fédéral
FDA-001 à FDZ-999 Véhicules appartenant au gouvernement fédéral Fédéral
ONT-001 Premier ministre de l'Ontario Provincial
ONT-002 Ă  ONT-999 Ministres provinciaux Provincial
MPP-001 Ă  MPP-999 Membres du parlement provincial Provincial
SCO-001 à SCO-999 Membres de la cour supérieure de l'Ontario Provincial
PJO-001 Ă  PJO-999 Juges provinciaux Provincial

Plaques commerciales 1980 Ă  nos jours

Alors que sur les voitures de tourisme on place la vignette sur la plaque arrière, les vignettes se placent sur les plaques avant sur les véhicules commerciaux. Ces vignettes indiquent une variété de conditions, telles les exemptions de redevance pour les véhicules des services publics ou l'identification de camion à utiliser comme véhicule de tourisme.

Les plaques pour véhicules agricoles (circulation restreinte et régime fiscal différent) sont des plaques commerciales, mais portent la mention "FARM" écrite verticalement sur le côté gauche. Les plaques pour camions inscrits au Plan d'immatriculation international portent la mention "PRP" verticalement à gauche[6].

Image Émise Description Légende Format Émission Notes
1980 noir sur blanc, séparées par une couronne, étampées aucune AB1 234 AA0 001 à YZ9 999 Aussi utilisé pour les véhicules particuliers non destinés au transport de passagers (par ex: camions légers, vans, pick ups, etc)
1995 étampées en noir sur blanc réfléchissant, séparés par une couronne sérigraphiés Yours to Discover AB1 234 ZA0 001 à ZZ9 999 Slogan, nom de la province et couronne sérigraphiés sur fond réfléchissant, cadre noir retiré.
1996 (anglais)

2008 (français)

chiffres et lettres noirs étampés, séparés par une couronne noire sérigraphiée, sur fond blanc réfléchissant Yours to Discover (anglais)

Tant à Découvrir (français)

234 1AB 001 0AA à 999 9ZZ Format changé
2011 à aujourd'hui chiffres et lettres noirs sérigraphiés, séparés par une couronne noire sérigraphiée, sur fond blanc réfléchissant Yours to Discover (anglais)

Tant Ă  DĂ©couvrir (French)

AB 12345 AA 10000 -  Format changĂ©

Autres plaques

Image Émise Description Légende Format Notes
1994-aujourd'hui blanc sur fond réfléchissant rouge, avec couronne sérigraphiée Yours to Discover 123-CDA

123-CCC
123-XTR
123-XOR

Plaques:
  • diplomatique (CDx)
  • consulaire (CCx)
  • personnel travaillant pour une mission mais sans statut diplomatique (XTR, XTx)
  • membres de dĂ©lĂ©gations non-diplomatiques[7] (XOR)

Les plaques ne portent pas de signes ou codes identifiant les légations.

Noir sur fond jaune, séparé par une couronne noire Yours to discover 123-Dxx Plaque amovible pour garages et autres réparateurs. Anciennement aussi pour les revendeurs de voitures (avant 2004).
2004-aujourd'hui Chiffres rouges séparés par une couronne noire. Mention «Dealer» verticalement sur la gauche, Ontario en haut et la légende en bas, tous en noir sérigraphié. Yours to discover 123-Dxx Plaque amovible pour réservée aux voitures faisant partie de l'inventaire d'un revendeur. Interdites aux particuliers.
2004-aujourd'hui imprimé sur papier de sécurité, avec code-barre 10 Day Temporary Permit/Permis Provisoire de Dix Jours A-123456 Document à usage temporaire pour transferts et livraisons; à afficher au pare-brise. Complément à la vignette "T"

Références

  1. Leslie Howard Saunders.
  2. « Plaque d’immatriculation personnalisée », sur ontario.ca (consulté le ).
  3. « Programmes de traitement : Les industries TRILCOR », sur Ministère de la Sécurité communautaire et des Services correctionnels, (consulté le )
  4. (en) « First look at where Ontario inmates make blankets, licence plates », sur CTV.ca, (consulté le ).
  5. « Plaques d'immatriculation vertes », sur Imprimeur de la Reine pour l'Ontario, (consulté le )
  6. « Plan d'immatriculation international », sur Imprimeur de la reine pour l'Ontario, (consulté le )
  7. Par exemple, Taiwan.
Cet article est issu de wikipedia. Text licence: CC BY-SA 4.0, Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.