Lippeverband

La rivière Lippe se caractérise par un bassin versant scindé en deux parties. En amont, à l´est de la ville d´Hamm/Lippborg, s´étend une région à prédominance rurale. En aval de Hamm, le paysage est marqué par l´urbanisation et l´industrialisation. Bien que la Lippe fût en partie navigable à partir de 1820, elle ne put jamais assurer le transport des biens industriels.

Historiquement, une des préconditions qui induisirent ce changement de paysage fut la construction, dans les années 1840, de la première voie ferrée qui permit de connecter les pôles urbains situés au bord du Rhin comme Cologne aux ports et lieux de commerce du fleuve Weser comme Minden, englobant de ce fait Hamm, ville principale de la région Lippe. Par ailleurs, ce chemin de fer contribua au développement de l´industrie du charbon et de l´acier dans le Nord de la Ruhr. L´exploitation intensive de la houille qui débuta au milieu du XIX^e siècle dans le bassin de la rivière Emscher se poursuivit au cours des décennies suivantes en direction du nord, atteignant ainsi le bassin de la Lippe. Les conséquences néfastes ne tardèrent pas à se manifester et dès les années 1860, les premiers problèmes d´affaissement de terrain et le drainage d´eaux polluées firent leur apparition dans la région Lippe.

La cité historique de Hamm, ainsi que les villes alors peu urbanisées de Lünen, Haltern et Dorsten situées au bord de la Lippe ou de la Seseke (un de ses affluents principaux) vivent une forte expansion à mesure que l´exploitation de la houille démarrée aux alentours des années 1900 s´établit dans la région. Mais cette industrialisation s´accompagne de problèmes majeurs en termes de qualité de l´eau de la Lippe et de ses affluents avec un impact fort pour les populations urbaines nouvellement implantées. C´est ce qui conduira en 1913 à la constitution de la Sesekegenossenschaft (« Coopérative Seseke » du nom d´un des affluents de la Lippe) suivie quelques années plus tard en 1926 de la création de la Lippeverband (« l´Association Lippe »)[1].

La Sesekegenossenschaft (Coopérative Seseke) fut donc responsable à partir de 1913 de la gestion de l´eau sur le bassin de la rivière Seseke (affluent de la Lippe). Elle constitue le précurseur de la Lippeverband (« Association Lippe ») fondée plus tard, en 1926. Le bassin de la Seseke s´étend sur 319,45 km² et englobe les villes de Werl, Unna, Bönen, Kamen, Bergkamen, Lünen et la partie Est de Dortmund. Le bassin de la Seseke subit à l´époque les conséquences des affaissements de terrain qui conduisirent à des entonnoirs accumulant les eaux usées, les eaux de ruissellement et les eaux des ruisseaux; une recherche interdisciplinaire de solutions s´imposait. Le modèle de la Emschergenossenschaft, créée sur le bassin voisin de la rivière Emscher est alors emprunté : la Emschergenossenschaft hébergea dans ses premières années la Sesekegenossenschaft.

En collaboration avec les communes situées sur son territoire, la répartition des responsabilités de drainage des eaux fut définie : les municipalités drainent leur centre-ville, la Sesekegenossenschaft draine les eaux vers la Lippe à partir de points d´interconnexion bien identifiés. L´installation de canalisations d´eaux usées souterraines n´était pas envisageable. En effet, l´activité minière provoquant incessamment de nouveaux affaissements de terrain, une conduite enterrée aurait été constamment sujette à des dégâts matériels importants. De plus, ces dommages auraient induit l´infiltration permanente d´eaux usées dans les nappes phréatiques et les sols. C´est pourquoi la Sesekegenossenschaft (et plus tard la Lippeverband) optèrent d´accroître la capacité de drainage de la région en supprimant les méandres des cours d´eau, en creusant le lit des rivières et ruisseaux, en affublant leurs berges de bétons étanches, en échafaudant des digues et des stations de pompage et en établissant l´épuration des eaux.

L´ensemble des eaux usées issues de l´industrie, de l´activité minière et des foyers mais aussi les eaux de pluie, les eaux de surface et les eaux naturelles se retrouvent ainsi collectées et drainées par ces nouvelles «canalisations en béton à ciel ouvert». Les coûts furent divisés entre les « usagers » du système Seseke, en fonction du volume et de la charge polluante de leurs eaux usées, du besoin en capacité de drainage ou encore en fonction du lien de causalité entre responsables et dommages (par exemple les compagnies minières)[1].

Des investigations gouvernementales montrèrent par la suite que le système adopté sur le bassin de la Seseke était en mesure de régler les problèmes similaires posés sur l´ensemble du bassin de la Lippe[2]. Ainsi le texte fondateur de la Lippeverband (Lippegesetz) fut officiellement adopté le 19 janvier 1926. La Sesekegenossenschaft fusionne à la nouvelle agence de l´eau Lippeverband.

Afin de compenser les impacts négatifs causés par l´industrie minière qui continuait de croître en direction du Nord, multipliant ainsi les dommages sur le bassin versant de la Lippe, entre Hamm et l´embouchure de la Lippe sur le Rhin près de Wesel, de nombreuses mesures sont mises en place. Des digues sont construites pour assurer la protection contre les inondations, des installations de traitement des eaux usées et des stations de pompage s´avèrent nécessaires au fonctionnement du système Lippe[3].

La Lippeverband n´est pas « propriétaire » de la rivière Lippe, la Lippe étant, par analogie avec le droit de la gestion des cours d'eau en France, un cours d´eau domanial de l´Allemagne. Cette situation est commune pour les cours d´eau qui autrefois étaient utilisés pour la navigation fluviale et qui était alors propriété de l´État, dans ce cas sous la responsabilité du Land Rhénanie du Nord-Westphalie. Cela a pour conséquence que le ministère de l´environnement est le financeur des mesures de protection de la nature menées par la Lippeverband sur le lit ou les berges de la rivière Lippe. Les travaux menés sur les affluents de la Lippe, ou encore ceux liés à la gestion des eaux usées et autres sont eux, en revanche, financés par les municipalités adjacentes, les entreprises, les industries et compagnies minières impliquées ; la Lippeverband en assurant la réalisation.

Les responsabilités et missions de la Lippeverband sont définies comme ci-dessous dans le texte de la « loi Lippe » (Lippegesetz), adopté le 19 janvier 1926, modifié dans le texte « Loi Lippeverband » (Gesetz über den Lippeverband (LippeVG))[2]:

1. Régulation de l´écoulement des eaux et sécurisation des débits de crues des cours d´eau superficiels dans le bassin versant ;
2. Entretien des cours d´eau superficiels et des installations fonctionnelles connexes ;
3. Restauration écologique des cours d´eau superficiels modifiés ;
4. Régulation du niveau des eaux souterraines ;
5. Prévention, réduction, élimination et compensation des changements défavorables, survenus ou à venir, influant le niveau des eaux souterraines, en particulier ceux induits par l´extraction minière de la houille ;
6. Traitement des eaux usées conformément aux exigences de la loi sur l´eau du Land ;
7. Gestion des déchets produits lors de l´exécution des missions de l´association ;
8. Prévention, réduction, élimination et compensation des changements défavorables, survenus ou à venir, des eaux superficielles, ayant pour origine les rejets d´eaux usées ou tout autre causes ;
9. Recensement des conditions hydrographiques du bassin, nécessaires à la réalisation des tâches de l´association ;
10. Approvisionnement et mise à disposition d ´eau pour la production d´eau potable et industrielle, de même que pour l´utilisation de l´énergie hydraulique.

La Lippeverband forme avec la Emschergenossenschaft, coopérative établie en 1899 pour la gestion du bassin versant voisin de la rivière Emscher, un groupement administratif. Pour mener à bien leurs missions, les deux organismes emploient plus de 1 500 personnes. Ensemble, les deux «agences de l´eau» forment la plus grande entreprise de gestion des eaux usées en Allemagne.

Les agences de l´eau en Rhénanie du Nord-Westphalie sont des corporations de droit public, fonctionnant sur la base de partenariats publics-privés en tant qu´institutions à but non lucratif[10].

La Lippeverband, conjointement à la Emschergenossenschaft, a une administration régie par un bureau de trois directeurs, chacun étant élus pour une durée de cinq années. Ces élections ont lieu au cours de l´assemblée générale annuelle, par des représentants des membres suivants :

• Le Land Rhénanie du Nord-Westphalie,
• 45 municipalités ;
• 107 entreprises commerciales et industrielles ou établissements de services ;
• 4 compagnies minières.

Le nombre de représentants par membre dépend du nombre de citoyens pour les 45 municipalités; pour les entreprises, établissements et compagnies minières, ce nombre est fonction du volume d´eaux usées rejetées.

L´autorité de contrôle de la Lippeverband est le Ministère de la Protection du Climat, de l´Environnement, de l´Agriculture, de la Protection de la Nature et du Consommateur du Land Rhénanie du Nord-Westphalie (MKULNV). Si les «agences de l´eau» allemandes bénéficient d´une certaine autonomie en termes de gestion financière et interne, elles restent en revanche soumises aux procédures de permis de construire et à l´ensemble des règlementations sur l´eau.

Avec une longueur totale de 220 km, la rivière Lippe est gérée par la Lippeverband uniquement sur les 147 km s´écoulant entre les villes de Lippborg et Wesel (environ 3 280 km² des 4 890 km² totaux du bassin versant).

L´amendement à la «Loi Lippeverband» ((LippeVG)[2] de 1990 étend les missions de la Lippeverband aux sous-bassins versants des affluents du Rhin proches de l´embouchure de la Lippe (Mommbach, Stollbach, Langhorster Leitgraben, Lohberger Entwässerungsgraben, Bruckhauser Mühlenbach, Rotbach). Par ailleurs, en raison de la progression de l´exploitation de la houille en direction du Nord, la Lippeverband reçoit les compétences liées à la compensation des impacts créés par l´activité minière pour les bassins miniers situés sur les communes de Ahlen, Ascheberg, Beckum, Drensteinfurt, Ennigerloh, Raesfeld et Sendenhorst.

• Membres de la Lippeverband (nombre): 157
• Bassin versant (superficie): 3 280 km²
• Nombre d´habitants: env. 1,39 million.
• Cours d´eau (longueur): 396 km (Lippe: 147 km)
• Canalisations d´eaux usées (longueur): 120 km
• Digues (longueur): 76,13 km (Lippe 32,61 km)
• Stations de traitement des eaux usées (nombre): 50 (2,3 millions d´équivalent-habitants)
• Stations de pompage (nombre): 130
• Part du bassin versant drainé artificiellement (terres basses): 15,7%
• Plaine inondable (nombre): 34

• Histoire de la Lippeverband