Jean-Pierre Toutsch
Jean-Pierre Toutsch, né le à Weiswampach (France) et mort le à Luxembourg (Luxembourg), est un magistrat et homme politique luxembourgeois.
| Jean-Pierre Toutsch | |
| Fonctions | |
|---|---|
| Conseiller d'État du Luxembourg | |
| – (1 an, 11 mois et 8 jours) |
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| Monarque | Guillaume III |
| Président de la Chambre des députés[N 1] | |
| – (2 ans) |
|
| Prédécesseur | Michel Witry (lb) |
| Successeur | Paul de Scherff |
| – (1 an) |
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| Prédécesseur | Mathias Ulrich |
| Successeur | Victor de Tornaco |
| Député | |
| – (18 ans) |
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| Élection | et |
| RĂ©Ă©lection | et |
| Circonscription | Canton de Clervaux |
| – (2 ans) |
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| Élection | |
| Circonscription | Canton de Clervaux |
| – (5 ans) |
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| Élection | |
| Circonscription | Canton de Clervaux |
| Biographie | |
| Nom de naissance | Jean-Pierre Toutsch |
| Date de naissance | |
| Lieu de naissance | Weiswampach (France) |
| Date de décès | (à 76 ans) |
| Lieu de décès | Luxembourg (Luxembourg) |
| Nationalité | Luxembourgeoise |
Biographie
Activités professionnelles
Le , Jean-Pierre Toutsch est nommé juge au tribunal d'arrondissement de Luxembourg. En remplacement de Hubert-Bernard Neuman nommé juge à Luxembourg à sa place, le , il est nommé juge au tribunal d'arrondissement de Diekirch afin de le remplacer[1].
Carrière politique
À la suite des élections législatives du 28 septembre 1848, Jean-Pierre Toutsch fait son entrée au sein de la Chambre des députés où il représente le canton de Clervaux. Il est réélu dans la même circonscription aux élections législatives du 14 juin 1854, des 20 août et 17 septembre 1857, du 9 juin 1863 et du 8 juin 1869. Le , Jean-Pierre Toutsch est nommé président de l'Assemblée des États pour la session ordinaire de 1858[2]. Il exerce à nouveau cette fonction de 1867 à 1869 lorsque le régime se libéralise et que le parlement change de dénomination au profit de la Chambre des députés.
En , il fait partie de la commission spéciale chargée de l'examen d'un projet de révision de la Constitution, en tant que vice-président, aux côtés d'autres membres de l'Assemblée des États dont notamment Théodore Pescatore, Jacques Sinner, Norbert Metz, Adolphe Fischer, Léon Wurth (lb) et Alexis Brasseur[3].
Jean-Pierre Toutsch est nommée conseiller d’État le , fonction venue à terme lors de son décès le [4] - [5].
DĂ©coration
Grand officier de l'ordre de la Couronne de chĂŞne[6] (promotion 1879)
Notes et références
- (lb) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en luxembourgeois intitulé « Jean-Pierre Toutsch » (voir la liste des auteurs).
Notes
- Président de l'Assemblée des États de 1858 à 1859.
Références
- « Arrêté royal grand-ducal du 24 juillet 1848, N° 9, contenant nomination de membres de l'ordre judiciaire », sur http://legilux.public.lu/, Mémorial, (consulté le ).
- « Arrêté royal grand-ducal du 17 novembre 1858 portant nomination du président de l'Assemblée des États pour la session ordinaire de 1858 », sur http://legilux.public.lu/, Mémorial, (consulté le ).
- « Arrêté royal grand-ducal du 13 octobre 1867, portant institution d'une commission spéciale pour l'examen d'un projet de révision de la Constitution », sur http://data.legilux.public.lu/, Mémorial, (consulté le ).
- « Membres du Conseil d'État depuis 1857 », sur conseil-etat.public.lu (consulté le ).
- (de) « Sterbefälle », Luxemburger Wort,‎ (lire en ligne, consulté le ).
- « Avis. — Couronne de chêne. », sur http://data.legilux.public.lu/, Mémorial, (consulté le ).