Franchise (servage)
Durant le Moyen Âge, l'état de franchise désignait l'état de liberté opposé à l'état de servitude des esclaves et des serfs[1]. Le mot « franchise » signifie donc liberté, tout comme « franc » signifie libre et « affranchir » signifie mettre en liberté[2].
Ordonnance royale du 3 juillet 1315 par laquelle Louis X abolit le servage dans le domaine royal, plus spécifiquement dans bailliage le Senlis
« Selon le droit de Nature chacun doit naître franc » Louis X
Notes et références
- Philippe Antoine Merlin et Louis Rondonneau, Table générale alphabétique et raisonnée des matères contenues dans le « Répertoire de jurisprudence » et dans le « Recueil alphabétique des QUESTIONS DE DROIT », Paris, 1829
- Louis Dussieux, L'Histoire de France racontée par les contemporains, tome 1, 2, 3 & 4, 1861
Articles connexes
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