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François-Xavier Champion

Marie François-Xavier Champion, né à Charnod en 1744, mort à Lyon, le [1], était député au Conseil des Anciens et au Corps législatif de l'an VIII.

François-Xavier Champion
Biographie
Naissance
Décès
Nationalité
Activité

Biographie

Il fut homme de loi à Orgelet, puis président de ce district. Marie François-Xavier Champion entra au Conseil des Anciens le 23 germinal an V, pour y représenter les électeurs de son département qui lui avaient donné 164 voix. Il parla sur la loi des passeports, sur les élections, sur le droit de bail, sur les taxations des receveurs généraux, fit approuver une résolution concernant les comptables des régies des traites et des douanes, combattit une motion relative aux expropriations forcées, et vota le rejet de celle qui avait trait au régime hypothécaire. Il fut secrétaire du Conseil des Anciens, d'où il sortit pour entrer, le 4 nivôse an VIII, au Corps législatif : le Sénat conservateur l'avait choisi comme représentant du Jura. Il siégea dans cette assemblée jusqu'en 1804, et termina sa carrière comme juge à la cour d'appel de Lyon.

Mandats

  • 25/12/1799 - 01/07/1804 : Jura

Travaux législatifs

  • ThĂ©odore Vernier, Antoine Grenot, François-Xavier Champion, François-Joseph Febvre et Gervais SauvĂ©, Les dĂ©putĂ©s du Jura soussignĂ©s Ă  leurs collègues membres des deux conseils [Texte imprimĂ©]. RĂ©ponse Ă  un Ă©crit distribuĂ© le 19 nivĂ´se, ayant pour titre : RĂ©clamation des rĂ©publicains du Jura..., Paris, : impr. de Baudouin, , 32 p. (BNF 30219105, lire en ligne)
  • François-Xavier Champion, Champion (du Jura),... Ă  son collègue Rabaud, le jeune, sur la contribution foncière en nature, Paris, impr. de Vve Panckoucke, s. d., 24 p. (BNF 30219104)
  • François-Xavier Champion, Corps lĂ©gislatif. Conseil des Anciens. Discours prononcĂ© par Champion, du Jura, en prĂ©sentant une adresse de l'administration municipale de Saint-Claude (sur la nĂ©cessitĂ© d'accorder des secours Ă  cette ville dĂ©truite par un incendie). SĂ©ance du 28 messidor an VII, Paris, Impr. nationale, an vii, 6 p. (BNF 30219121)
  • François-Xavier Champion, Corps lĂ©gislatif. Conseil des Anciens. Discours prononcĂ© par Champion, du Jura, sur le dĂ©part des conscrits de son dĂ©partement. SĂ©ance du 1er nivĂ´se an VII, Paris, Impr. nationale, an vii, 3 p. (BNF 30219117)
  • François-Xavier Champion, Corps lĂ©gislatif. Conseil des Anciens. Extrait du Rapport fait par Champion, du Jura, sur la rĂ©solution relative aux opĂ©rations de l'assemblĂ©e primaire du 1er arrondissement du canton de Roquecourbe, dĂ©partement du Tarn. SĂ©ance du 2 thermidor an V, Paris, Impr. nationale, an v, 15 p. (BNF 30219107)
  • François-Xavier Champion, Corps lĂ©gislatif. Conseil des Anciens. Opinion de Champion, dĂ©putĂ© du Jura, sur la rĂ©solution relative Ă  l'expropriation forcĂ©e. SĂ©ance du 24 vendĂ©miaire an VII, 19 p. (BNF 30219116)
  • François-Xavier Champion, Corps lĂ©gislatif. Conseil des Anciens. Opinion de Champion, du Jura, sur la rĂ©solution du 3 fructidor an VI, relative aux expropriations forcĂ©es. SĂ©ance du 9 vendĂ©miaire an VII, Paris, Impr. nationale, an vii, 22 p. (BNF 30219115)
  • François-Xavier Champion, Corps lĂ©gislatif. Conseil des Anciens. Opinion de Champion, du Jura, sur la rĂ©solution du Conseil des Cinq-Cents, du 3 pluviĂ´se an VII, relative Ă  la conservation des hypothèques. SĂ©ance du 14 pluviĂ´se an VII, Paris, Impr. nationale, an vii, 8 p. (BNF 30219118)
  • François-Xavier Champion, Corps lĂ©gislatif. Conseil des Anciens. Opinion de Champion, du Jura, sur la rĂ©solution relative aux droits de bacs. SĂ©ance du 12 prairial an VI, Paris, Impr. nationale, an vi, 7 p. (BNF 30219111)
  • François-Xavier Champion, Corps lĂ©gislatif. Conseil des Anciens. Opinion de Fr.-Xav. Champion,... sur la rĂ©solution relative aux taxations des receveurs gĂ©nĂ©raux des dĂ©partemens et de leurs prĂ©posĂ©s. SĂ©ance du 5 messidor an VI, Paris, : Impr. nationale, an vi, 18 p. (BNF 30219114)
  • François-Xavier Champion, Corps lĂ©gislatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Champion, du Jura, au nom de la commission composĂ©e des reprĂ©sentans du peuple Vernier, Poisson, Legrand, Chassiron et Champion, du Jura, sur la rĂ©solution relative aux taxations des receveurs gĂ©nĂ©raux des dĂ©partemens et leurs prĂ©posĂ©s. SĂ©ance du 23 prairial an VI, Paris, Impr. nationale, an vi, 18 p. (BNF 30219112)
  • François-Xavier Champion, Corps lĂ©gislatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Champion, du Jura,... sur la rĂ©solution du 11 prairial, relative aux avances et dĂ©bets de l'ancienne rĂ©gie des traites et de celle des douanes. SĂ©ance du 28 prairial an VI, Paris, Impr. nationale, an vi, 10 p. (BNF 30219113)
  • François-Xavier Champion, Corps lĂ©gislatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Champion, du Jura, sur la rĂ©solution du 14 pluviĂ´se relative Ă  un Ă©change de terrein entre l'administration de l'hospice civil de Dole et le citoyen Chuppiet. SĂ©ance du 6 ventĂ´se an VII, Paris, Impr. nationale, an vii, 4 p. (BNF 30219119)
  • François-Xavier Champion, Corps lĂ©gislatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Champion, du Jura, sur la rĂ©solution du 15 nivĂ´se an VI, relative Ă  un arrĂŞtĂ© du reprĂ©sentant du peuple Bion, en date du 26 germinal an III, qui destitue le citoyen HĂ©ritier de ses fonctions de receveur du droit d'enregistrement au bureau de Châtelard, dĂ©partement du Mont-Blanc. SĂ©ance du 8 pluviĂ´se an VI, Paris, Impr. nationale, an vi, 10 p. (BNF 30219110)
  • François-Xavier Champion, Corps lĂ©gislatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Champion, du Jura,... sur la rĂ©solution du 7 fructidor, relative Ă  un arrĂŞtĂ© du reprĂ©sentant Couthon, qui annule la vente de l'Ă©glise et du ci-devant prieurĂ© de Souxillanges, dĂ©partement du Puy-de-DĂ´me. SĂ©ance du 15 vendĂ©miaire an VI, Paris, Impr. nationale, an vi, 12 p. (BNF 30219108)
  • François-Xavier Champion, Corps lĂ©gislatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Champion, du Jura, sur la rĂ©solution du Conseil des Cinq-Cents du 23 germinal an VII relative au rapport d'un arrĂŞtĂ© du reprĂ©sentant du peuple Saladin, qui crĂ©e un second juge de paix dans la commune de Dole. SĂ©ance du 14 florĂ©al an VII, Paris, Impr. nationale, an vii, 6 p. (BNF 30219120)
  • François-Xavier Champion, Corps lĂ©gislatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Champion, du Jura, sur la rĂ©solution relative aux passeports. SĂ©ance du 17 vendĂ©miaire an VI, Paris, Impr. nationale, an vi, 8 p. (BNF 30219109)
  • François-Xavier Champion, Corps lĂ©gislatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par M.-F.-X. Champion, dĂ©putĂ© du Jura, sur la rĂ©solution du 21 vendĂ©miaire an VIII relative Ă  un secours extraordinaire Ă  accorder Ă  la commune incendiĂ©e de Saint-Claude. SĂ©ance du 7 brumaire an VIII, Paris, Impr. nationale, an viii, 14 p. (BNF 30219122)
  • François-Xavier Champion, Observations de Champion, du Jura,... sur deux questions importantes qui paraissent devoir ĂŞtre dĂ©cidĂ©es par le Code forestier, Paris, impr. de Vve Panckoucke, s.d., 4 p. (BNF 30219106)
  • François-Xavier Champion, RĂ©flexions de Champion, du Jura... sur un article du projet de Code civil, Paris, impr. de Vve Panckoucke, s. d., 12 p. (BNF 30219123)

Notes

  1. « Acte de décès no 2443 (vue 250/348) du registre des décès de l'année 1809 de la ville de Lyon », sur Archives de Lyon, (consulté le ) - Note. Acte dressé le 7 septembre 1809 et il est mort ce matin à deux heures.

Sources

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