Entreprise générale

Ce n'est souvent le cas dans le bâtiment où les corps d'état sont beaucoup plus nombreux pouvant aller jusqu'à une quarantaine de spécialités. On distingue alors plusieurs possibilités dans la nature des marchés de travaux, quelle que soit leur importance :

• Marché de travaux en lots séparés : la maîtrise d'œuvre a établi des cahiers des charges techniques pour chaque spécialité, les « corps d'état » et les marchés ont été attribués aux entreprises ayant la qualification correspondante, le terrassement au terrassier, le gros-œuvre au maçon, l'électricité à un électricien etc. Dans ce cas, la responsabilité de la maîtrise d'œuvre est importante car toute prescription manquante dans les cahiers des charges des différents lots sera de sa responsabilité qui donnera lieu à travaux supplémentaires payés par le maître d'ouvrage qui appliquera une pénalité sur les honoraires du maître d'œuvre responsable.

• Marché de travaux en entreprise générale : une entreprise ayant cette qualification, peut se voir attribuer l'ensemble des travaux toutes spécialités confondues, à charge pour elle soit de les réaliser avec son propre personnel, si elle dispose des effectifs qualifiés pour cela, soit de faire agréer des entreprises sous-traitantes. Théoriquement, tant que le maître d'œuvre ou d'ouvrage ne demanderont pas de modifications au programme, aucun supplément ne pourra être réclamé.

• Marché de travaux en groupement d'entreprises. Deux cas sont alors possibles :
  • entreprises solidaires : une entreprise est désignée chef de file (souvent l'entreprise de gros-œuvre) appelée "mandataire" qui est le porte-parole de toutes les entreprises et son représentant est le seul interlocuteur du maître de l'ouvrage et de la maîtrise d'œuvre. A charge pour lui de communiquer aux autres entreprises les consignes et informations recueillies. Les entreprises doivent alors réaliser l'ouvrage dans sa totalité, selon les prescriptions du cahier des charges. Théoriquement, tant que ni le maître d'œuvre ni de l'ouvrage ne demanderont de modifications au programme, aucun supplément ne pourra être réclamé.
  • entreprises conjointes : chaque entreprise est uniquement responsable de sa partie d'ouvrage, conformément à son marché. S'il y a des manquements dans la prescription (cahier des charges établi par l'entreprise générale) elle ne doit pas y remédier à ses frais mais au titre de travaux supplémentaires facturés à l'entreprise générale. A charge pour elle de réclamer un supplément si ces travaux n'étaient pas mentionnés dans son cahier des charges général.

• Marché de travaux en contractant général. Ce type de marché est assez récent en France et fait l'objet de grands débats à tous niveaux. Ce type de marché de travaux implique très fortement l'entreprise titulaire du marché, dès la conception de l'ouvrage d'où la polémique qui peut éclater entre la maîtrise d'ouvrage et la maîtrise d'œuvre. Le rôle de l'entreprise passe alors du simple exécutant à concepteur sachant car c'est l'entreprise qui s'est engagée à réaliser l'ouvrage à partir souvent d'une simple esquisse, sur le prix et les délais qui va donc proposer (imposer) ses techniques de construction, ses matériaux, ses adaptations constructives. La maîtrise d'œuvre peut alors se sentir dépossédée de son œuvre au profit de l'entreprise qui va tout maîtriser, des calculs qu'elle fera à la place des bureaux d'études, des contrôles qualitatifs des travaux réalisés par ses sous-traitants etc. La maîtrise d'œuvre devient alors un observateur extérieur qui verra l'ouvrage prendre forme sans en avoir la maîtrise alors que traditionnellement, le maître d'œuvre, qui est celui qui a participé à la conception de l'ouvrage, s'assure que l'entreprise générale ou les entreprises respecte(nt) le projet dans les conditions du marché. Ce type de marché est fréquent à l'étranger où l'on ne ressent pas cela car depuis fort longtemps le concepteur n'est généralement pas celui qui suit la réalisation des travaux. Le cadre législatif européen fait appel à une direction de travaux indépendante de la conception de l'ouvrage.

• Architecte
• Maîtrise d'ouvrage
• Programmation architecturale
• Maîtrise d'usages professionnels

• La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) a mis en ligne sur son site Internet un outil informatique d'évaluation prévisionnelle des honoraires de maîtrise d'œuvre en bâtiment neuf :
  • Outil d’évaluation prévisionnelle des honoraires de maîtrise d’œuvre en bâtiment neuf
  • Actualisation du « médiations 11-1 » : quelles procédures adaptées pour la passation des marches de maîtrise d’œuvre par les pouvoirs adjudicateurs, maîtres d’ouvrage, au-dessous des seuils européens ?
  • Le concours de maîtrise d’œuvre : « dispositions réglementaires et modalités pratiques d’organisation »
  • Contrat-guide pour la rédaction d’un marche public de maîtrise d’œuvre dans le domaine des infrastructures
  • Parution d’un nouveau guide : « maîtrise d’ouvrage publique : quelle démarche pour des projets durables ? »
• Conseils pour bien passer les Mapa de maîtrise d’œuvre
• Quelles procédures adaptées pour la passation des marchés de maîtrise d’œuvre par les pouvoirs adjudicateurs, maîtres d’ouvrage, au-dessous des seuils européens?