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Contrat réel

Un contrat réel est un contrat parfait non par l'échange de consentement mais par la remise d'une chose.

Droit français

En droit français, le contrat de prĂȘt, contrat de dĂ©pĂŽt, le gage (avant l'entrĂ©e en vigueur de l'ordonnance du ) sont des contrats rĂ©els.

Droit québécois

La doctrine civiliste quĂ©bĂ©coise distingue entre le contrat rĂ©el, le contrat consensuel et le contrat solennel. Quant au contrat rĂ©el, les auteurs Langevin et VĂ©zina donnent l'exemple du contrat de prĂȘt Ă  usage (art. 2313 C.c.Q.)[1]. Il existe aussi le contrat de dĂ©pĂŽt (art. 2280 C.c.Q.) et le prĂȘt simple (art. 2314 C.c.Q.)[2].

Droit romain

En droit romain, les contrats peuvent divisĂ©s entre les re c'est-Ă -dire liĂ©s par le remise de la chose (res), les consensuels, et les contrats innommĂ©s[3]. Bien que Gaius identifie uniquement un seul type de contrat re, selon Justinien il y en a quatre, le mutuum (prĂȘt Ă  la consommation), le commodat (prĂȘt Ă  l'emploi), le depositum (dĂ©pĂŽt) et le pignus (gage).

Notes et références

  1. Louise Langevin et Nathalie VĂ©zina, Le contrat, Collection de droit Barreau 2016-2017
  2. Cours de droit des contrats au Québec. En ligne. Consultée le 2020-01-19
  3. GERKENS J-F, Droit privé comparé, Bruxelles, Larcier, 2007
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