Accueil🇫🇷Chercher

Commissaire à terrier

Le commissaire à terrier était à la fois expert en droit féodal (feudiste) et géomètre.

Son rôle était de mettre à jour le plus précisément possible le terrier d'une seigneurie.

Il enquêtait et mettait à jour les lois et usages de la seigneurie, la description des bien-fonds, les droits et conditions des personnes, ainsi que les redevances et obligations auxquelles elles étaient soumises.

Ce titre a été utilisé jusqu'au milieu du XIXe siècle.

Les commissaires à terrier étaient d'autant plus motivés à réussir leur tâche que le seigneur pour lequel ils enquêtaient leur promettait parfois une part du surplus qu'ils apportaient à la seigneurie (superficie de terre ou taxes diverses).

François Noël Babeuf, connu sous le nom de Gracchus Babeuf, était commissaire à terrier.

Notes et références

    Articles connexes

    Liens externes

    Cet article est issu de wikipedia. Text licence: CC BY-SA 4.0, Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.