Comité du patrimoine cultuel
Le Comité du patrimoine cultuel, créé, auprès du ministre chargé de la culture en France, a pour mission de le conseiller dans le domaine de la protection, de la conservation, de l'enrichissement et de la présentation du patrimoine religieux ou d'origine religieuse. Il a été supprimé le [1].
Comité du patrimoine cultuel
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RĂ´le
Il est chargé de :
- faire connaître les documentations et travaux relatifs au contenu du patrimoine cultuel ;
- promouvoir toutes les actions en direction des administrations, des usagers et des publics ayant pour objet la protection, la conservation, l'enrichissement et la présentation de ce patrimoine ;
- encourager les échanges et faciliter dans ce domaine le dialogue entre le ministère de la culture et de la communication et les différentes religions[2].
Articles connexes
Composition du Comité du patrimoine cultuel
- Arrêté du 1er juin 2012 portant nomination au comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
Notes et références
- Article 34 du décret no 2015-1469 du 13 novembre 2015 portant suppression de commissions administratives à caractère consultatif
- Arrêté du 17 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 24 juin 2002 portant création d'un comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
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