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CĂ©dule

  • Une cĂ©dule est une petite note.
  • En Suisse, la cĂ©dule hypothĂ©caire est une crĂ©ance personnelle garantie par un gage immobilier et incorporĂ©e, avec le gage, dans un papier-valeur.
  • une cĂ©dule royale Ă©tait une ordonnance rendue par le roi d'Espagne entre les XVe et XIXe siècles

Voir aussi

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