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Abergement (droit féodal)

Un abergement est un contrat de longue durée par lequel un vassal remet une terre à une personne pour la cultiver moyennant un prix convenu, ainsi qu’un cens en général annuel en argent ou en nature[1]. Cet acte est parfois confondu avec l'emphytéose.

  • La « personne Â» qui reçoit la terre est appelĂ©e l'abergataire (ou amodiateur).
  • En Suisse romande, en Franche-ComtĂ© et en Savoie, ce terme est Ă  l'origine de nombreux toponymes.
  • On trouve parfois « abergeage Â» dans les textes.

Notes et références

  1. Jacques François Boyve, Définitions ou explications des termes du droit consacrés à la pratique judiciaire du Païs de Vaud, Lausanne, J. Pierre Heubach, , 2e éd., VIII, 369, [20] (lire en ligne), p. 180-181

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